résultat affiché laisse supposer, par sa valeur aberrante, un défaut possible de fonctionnement du saccharimètre : le résultat est alors imprimé et considéré comme définitif dans la mesure où le contrôle du saccharimètre avec le tube rempli d'eau distillée

Article Annexe II

—

Les huiles minérales HPM doivent répondre aux spécifications suivantes : Point d'ébullition compris entre 400 et 430 °C, correspondant à la distillation de 5 % au plus de la masse totale du produit (ASTM D. 2887).

Article ANNEXE

—

. 11. 01Z Production de boissons alcooliques distillées. 11. 02 Production de vin (de raisin). 11. 02A Fabrication de vins effervescents. 11. 02B Vinification. 11. 03 Fabrication de cidre et de vins de fruits. 11. 03Z Fabrication

Article (suite 8)

—

HUILE DE PALME, FRACTION MOYENNE 17 HUILE DE PALME, QUALITÉ INDUSTRIELLE NON COMESTIBLE 17 HUILE DE PALMISTE 17 HUILE DE PIN 17 1272 HUILE DE POISSON 17 HUILE DE RÉSINE, DISTILLÉE

Article Annexe I

—

Amener le volume du filtrat recueilli lors de la mise en solution des cendres à environ 350 cm³ avec de l'eau distillée ; Ajouter 15 cm³ de la solution de chlorure d'ammonium (6.1.4), 15 cm³ de la solution d'acide citrique (6.1.2) et quelques gouttes

Article Annexe I

—

transformation 02 06 02 déchets d'agents de conservation 02 06 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 07 01 déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières 02 07 02 déchets de la distillation

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

K du code général des impôts ; 8° Autorisation préalable des personnes qui désirent importer, acquérir à titre gratuit ou onéreux, obtenir en location, faire réparer ou transformer un ou plusieurs appareils ou portions d'appareils propres à la distillation

Article (suite 6)

—

DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12 HUILE DE RÉSINE DISTILLÉE

Article (suite 7)

—

sodium en solution (à 15% ou moins) Y S/P 3 2G Cont Non NF C T Non Non 15.19.6, 16.2.9 Tallol brut Y S/P 2 2G Cont Non - - Oui C T A, B, C Oui 15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6 Tallol distillé

Article Annexe

—

Gaillac mousseux méthode gaillacoise doux. 300 7 SO2 libre CRINAO Armagnac APPELLATION ACIDITÉ VOLATILE SO2 TOTAL GLUCOSE ACIDITÉ TOTALE AT TAV INTENSITÉ FERMENTATION PH FER INDICE AUTRE Armagnac (vins entrant en distillation

Article Annexe

—

naturelles. 11.01Z-R Fabrication de spiritueux. 11.02A-P Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes. 11.03Z-Z Fabrication de cidre et de vins de fruits. 11.04Z-Z Production d'autres boissons fermentées non distillées

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

à 200 kg/ j, mais inférieure ou égale à 20 t/ j D 2-Autres installations E (*) : Pour toute activité saisonnière, la capacité journalière de production est estimée sur la base de la moyenne mensuelle DC 2250 Production par distillation

Article (suite 12)

—

OU MOINS) 17 2683 SULFURE DE DODÉCYLE ET D'HYDROXYPROPYLE 17 SULFURE DE SODIUM EN SOLUTION (A 15% OU MOINS) 17 1385 Sylvite CHLORURE DE POTASSIUM EN SOLUTION 17 TALLOL BRUT 17 TALLOL DISTILLE

Article TABLEAU A

—

Distillateur-liquoriste. Droguiste (Marchand) en détail. Eau filtrée ou clarifiée et dépurée (Entrepreneur d'un établissement d'). Encre à écrire (Fabricant marchand en gros d'). Eponges (Marchand d’en gros).

Article Annexe I C

—

Liquéfaction de l'amidon dans la trempe de distillation. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Bacillus licheniformis contenant le gène de l'alpha-amylase de B. stearothermophilus. Enzymes. Bières.

Article Annexe II (suite 1)

—

OUVRÉ Vincent Sucrerie et Distillerie de Souppes OUVRÉ Fils SA FR000000000000683 STORENGY Stockage Souterrain de BEYNES 20 240 18 113 16 044 7 218 - - - - 61 615 FR000000000000684 ITON SEINE ITON SEINE

Article III

—

. - Fabrication de produits dérivés du bois, pâtes réglisse, glycyrrhisine / rhisate. 24. 1GD 4, 00 Fabrication de produits odoriférants et d'arômes de synthèse. 24. 1GJ 1, 90 Fabrication et distillation d'hydrocarbures benzéniques et de

LEGIARTI000020648453

—

. - Indemnisation de distilleries (pour cessation ou conversion d'activité) : 1.288.000 B. - Indemnisation de l'arrachage des pommiers et poiriers : Mémoire.

Article II

—

adaptés à l'enfant et diététiques. 15. 8TA 2, 70 Industries alimentaires (n. c. a). 15. 8VA 2, 70 Vieillissement et traitement d'eau-de-vie naturelle. 15. 9AB 2, 40 Production d'alcool éthylique de fermentation, d'eaux-de-vie et distillerie

Article 221-II-2/3

—

d'incendie. 19 Le pétrole brut est tout hydrocarbure se trouvant à l'état naturel dans la terre, qu'il soit ou non traité en vue de son transport, et comprend le pétrole brut duquel ont pu être extraites ou auquel ont pu être ajoutées certaines fractions distillées

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