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6 498 résultats pour « diagnostic exact »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2202764_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge par le centre hospitalier de Narbonne puis par le centre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2205395_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation du service ont été commises lors de l'hospitalisation de Mme B ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2200860_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de Mme C ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200844_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de l'hospitalisation de Mme C; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202530_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

permettre de déterminer si des fautes médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201791_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

E B et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne ; 4°) de manière générale, réunir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400935_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

des fautes médicales, des fautes de soins, des fautes dans l'organisation des services de l'EHPAD LES EPIS D'OR ont été commises ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400213_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de la prise en charge de Mme D ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300799_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de la prise en charge de Mme E ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300235_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

C et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Bastia et l'utilité des gestes pratiqués ; 4°) réunir,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202287_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Une luxation gléno-humérale de l'épaule gauche a été diagnostiquée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2e907e08341cb4977b2a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Un examen médical complémentaire est parfois requis pour attester du diagnostic exact de la maladie et s’assurer qu’elle correspond à l’un desdits tableaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506784_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

et a été mise en œuvre la thérapeutique ; préciser si la conduite diagnostique et thérapeutique de cette infection a été conforme aux données actuelles de la science et aux règles de l’art au moment des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500469_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

et a été mise en œuvre la thérapeutique ; préciser si la conduite diagnostique et thérapeutique de cette infection a été conforme aux données actuelles de la science et aux règles de l'art au moment des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504057_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

ne pouvait plier que légèrement ; - en raison de vives douleurs dans le bras, elle a décidé de se rendre au CHU de Reims où une radiographie osseuse a été réalisée ; aucune fracture n’ayant été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2301042_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de l'hospitalisation de Gérard G ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201320_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

avec un membre supérieur droit rétracté ; - il a présenté des absences de type épileptique à l'âge de cinq ans ; - il a présenté une première crise convulsive à l'âge de six ans ; - il est diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201675_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Après la réalisation d'une radiographie, le médecin urgentiste a diagnostiqué une entorse de la cheville gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201728_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

hospitalier de Bar-sur-Aube qui a effectué un bilan radiographique et l'a adressée au centre hospitalier de Troyes ; - elle a été reçue en consultation le 30 novembre 2020 par le Docteur F qui a diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202519_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

C à se rendre aux urgences du centre hospitalier de Saintes où il a été diagnostiqué une dysphagie et une hypersialorrhée avec apparition progressive d'une stase salivaire ainsi qu'un hématome cervical

Source officielle

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