AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2202764_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
A et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge par le centre hospitalier de Narbonne puis par le centre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205395_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation du service ont été commises lors de l'hospitalisation de Mme B ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2200860_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de Mme C ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200844_20230818
18 août 2023
18 août 2023
médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de l'hospitalisation de Mme C; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202530_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
permettre de déterminer si des fautes médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201791_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
E B et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne ; 4°) de manière générale, réunir
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400935_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
des fautes médicales, des fautes de soins, des fautes dans l'organisation des services de l'EHPAD LES EPIS D'OR ont été commises ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2400213_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de la prise en charge de Mme D ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300799_20230830
30 août 2023
30 août 2023
médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de la prise en charge de Mme E ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300235_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
C et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Bastia et l'utilité des gestes pratiqués ; 4°) réunir,
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202287_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Une luxation gléno-humérale de l'épaule gauche a été diagnostiquée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff2e907e08341cb4977b2a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Un examen médical complémentaire est parfois requis pour attester du diagnostic exact de la maladie et s’assurer qu’elle correspond à l’un desdits tableaux.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506784_20260202
2 février 2026
2 février 2026
et a été mise en œuvre la thérapeutique ; préciser si la conduite diagnostique et thérapeutique de cette infection a été conforme aux données actuelles de la science et aux règles de l’art au moment des
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500469_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
et a été mise en œuvre la thérapeutique ; préciser si la conduite diagnostique et thérapeutique de cette infection a été conforme aux données actuelles de la science et aux règles de l'art au moment des
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2504057_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
ne pouvait plier que légèrement ; - en raison de vives douleurs dans le bras, elle a décidé de se rendre au CHU de Reims où une radiographie osseuse a été réalisée ; aucune fracture n’ayant été diagnostiquée
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301042_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de l'hospitalisation de Gérard G ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201320_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
avec un membre supérieur droit rétracté ; - il a présenté des absences de type épileptique à l'âge de cinq ans ; - il a présenté une première crise convulsive à l'âge de six ans ; - il est diagnostiqué
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201675_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Après la réalisation d'une radiographie, le médecin urgentiste a diagnostiqué une entorse de la cheville gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201728_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
hospitalier de Bar-sur-Aube qui a effectué un bilan radiographique et l'a adressée au centre hospitalier de Troyes ; - elle a été reçue en consultation le 30 novembre 2020 par le Docteur F qui a diagnostiqué
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202519_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
C à se rendre aux urgences du centre hospitalier de Saintes où il a été diagnostiqué une dysphagie et une hypersialorrhée avec apparition progressive d'une stase salivaire ainsi qu'un hématome cervical
Source officiellePage 9 sur 325