X... à l'encontre duquel un mandat d'arrêt a été délivré dans l'information précitée ; qu'après avoir procédé, au cours de cette perquisition, à la saisie de plusieurs bijoux, les magistrats ont fait placer

Maïa, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de la Société à responsabilité limitée BIJOUTERIE ZIMBERGER-VIX ; - les conclusions de M.

établissant l'achat et la provenance des bijoux suivants, déclarés volés : - bijouterie Set Jeweler (Iran) * bague en or blanc sertie de diamants en baguette (2,30 carats), vendue le 14 août 2000

de quartier proposant des bijoux traditionnels, telle que celle exploitée par la société [2], la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard ensemble des articles L. 145-33 et R. 145-6 du

Z..., ayant démissionné de ses fonctions de gérant, les nouveaux associés ont modifié l'activité de la société, sans en changer la dénomination, pour exercer le commerce de bijoux fantaisie; que, par

X..., employé en qualité de préparateur de fabrication dans une entreprise exploitant un fonds de commerce de joaillerie-bijouterie, a été licencié le 7 mars 1986 ; que les griefs mentionnés dans la

dans la mesure où l'URSSAF a établi, par voie de présomptions, et où le Tribunal admet que "le type de véhicule acheté par la société en 1989 n'est pas adapté aux besoins d'une petite entreprise de bijouterie

prétentions de Mme X..., la cour d'appel a privé la décision attaquée de toute base légale au regard des dispositions des articles 1134 du Code civil, 37 et 8 de la convention collective nationale de la bijouterie

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble l'article 12 de l'avenant cadres de la convention collective nationale de la bijouterie

Vu la requête sommaire et le mémoire présentés pour la Société anonyme "société commerciale d'horlogerie, bijouterie et joaillerie", représentée par son liquidateur, le sieur X..., ladite requête et ledit

sociétés Van Cleef & Arpels France, Van Cleef & Arpels SA et Van Cleef & Arpels international (les sociétés Van Cleef & Arpels) avaient outrepassé les termes de l'accord en créant une ligne de bijoux

volés litigieux du régime de l'entrepôt douanier, seules les personnes ayant fait sortir ces biens de ce régime, désignées comme les malfaiteurs qui ont dérobé les bijoux, devaient acquitter la taxe sur

l'estimation fixée à environ 50 000 francs par l'expert commis par la juridiction commerciale, constituer une exagération du prix constitutive d'une manoeuvre frauduleuse destinée à conforter l'origine des bijoux

X..., qui avait été engagé en qualité de VRP multicartes en bijouterie le 1er avril 2001 par la société Sodihor et le 1er avril 2002 par la société Art et Or (les deux sociétés ayant le même dirigeant)

Azur Bijoux au moyen du stock de bijoux mis à sa disposition, laquelle marge brute est conforme à celle qui était réalisée antérieurement par la société l'Heure et l'Or dans un environnement commercial

Statuant à nouveau réformer : Sur les actes de contrefaçon des droits d'auteur à l'encontre de la société [Z] LLC.: ' juger que la reproduction et la représentation de bijoux et dessins de bijoux de

, le 6 mars 2001 avec M. et Mme Y...agissant en leur nom et pour la société Emma bijoux, et le 16 juillet 2001 avec M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 janvier 2006) que, dans la nuit du 4 au 5 mars 2000, un vol avec effraction a été commis dans les locaux de la bijouterie