S3 N° RG 25/00285 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NIZ4 Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Steeve WEIBEL ☐ Copie c.c à défendeur Le 4 juillet 2025 Le Greffier Me Steeve WEIBEL

Adresse 1] [Localité 7] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/05254 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZ2N Minute n° copie le 01 octobre 2024 à la Préfecture copie exécutoire le 01 octobre 2024 à : - Me Steeve WEIBEL

S1 N° RG 26/02472 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OHZJ Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Steeve WEIBEL Madame [B] [I] Monsieur [S] [I] ☐ Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Me

margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 81346/17 Krista REICHELT-WENZL

N° 2 A 99/05933 Minute N° 2 M 1253.2002 Copies exécutoires à : Maîtres LAISSUE-STRAVOPODIS & BOUDET Maîtres WETZEL & FRICK Le 12 décembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS

MINUTE N° 440/2008 Copie exécutoire à : - Mes WETZEL & FRICK - la SCP WEMAERE & LEVEN COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B ARRET DU 16 Mai 2008 Numéro d'inscription

accord relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle au sein de KEOLIS WESTEEL

A B, représenté par Me Wegel demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2023 par lequel le maire de Villeneuve-l'Archevêque lui a infligé un blâme ; 2°) de mettre à la charge de la commune

BP MINUTE No 315/ 2016 Copies exécutoires à Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL Maîtres WETZEL & FRICK Le 13 mai 2016 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

#Vertragsverletzung eines Mitgliedstaats - Freier Dienstleistungsverkehr - Verpflichtung, sich zur Durchführung von Hörfunk- und Fernsehprogrammen an ein inländisches Unternehmen zu wenden - Voraussetzungen

accord d'entreprise de la société KEOLIS WESTEEL relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration

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DES MINES DE SAINT-PIERREMONT, AU COURS DE LA DESSERTE DE CET EMBRANCHEMENT ; QU'UNE RAME DE WAGONS APPARTENANT A LA SOCIETE MOSELLANE DE SIDERURGIE AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE DE WENDEL-SIDELOR

S4 N° RG 24/05032 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZLQ Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Flora KESSLER Me Steeve WEIBEL ☐ Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Me Flora KESSLER Me

2] [Localité 5] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/11338 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NHSJ Minute n° copie le 1er avril 2025 à la Préfecture copie exécutoire le 1er avril 2025 à : - Me Steeve WEIBEL

participations et des transferts a donné, le 27 avril 1999, un avis favorable à l'achat de la participation du Consortium de réalisation par la société Taitbout Antibes BV, filiale de la société Marine-Wendel

notifié aux parties: 1) Concernant l'appel à candidatures pour l'exploitation des lignes régulières de transport de voyageurs du département du Pas-de-Calais : a) le fait, pour la société ST 2L WESTEEL

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