avril 1993, il n'a pas voulu admettre celles qui se sont déroulées les 25 et 26 mai 1993, lesquelles se sont produites dans le même contexte de mésentente conjugale et dont la victime a présenté des traces

matériels de pénétration sexuelle ne sont pas contestés ; qu'en ce qui concerne la contrainte, elle résulte de la mise en cause, en des termes constants, par la victime, de Samuel Y..., corroborée par les traces

auteur du plan, a expliqué les conditions de détermination de la zone du choc retenue, laquelle résulte des constatations faites sur place, notamment des débris de verre figurant sur le plan et des traces

que lorsque cette convocation est supposément adressée à l'avocat par un moyen de télécommunication, tel le RPVA, à son adresse électronique, le greffe de la Chambre de l'instruction doit conserver la trace

anormal de l'enregistrement du rythme cardiaque foetal, puis de l'existence, entre 18 et 20 heures, d'un tracé plat inquiétant, a pratiqué un accouchement par césarienne vers 23 heures ; que l'enfant,

les sociétés EDIAG et Allianz et M.

1992 le véhicule ayant au compteur 318 742 kilomètres et constatait que son état général était moyen et que diverses pièces et organes devaient être changés mais surtout que le compteur montrait des traces

grossier sur les fonds avant tribord, qui date d'avant novembre 2008, devaient faire craindre que des fonds non visibles également attaqués par l'électrolyse » ; qu'il concluait également que « les traces

X... de rapporter la preuve de traces d'effractions, au niveau de la maison d'habitation elle-même, la cour d'appel qui a fait application d'une clause contractuelle limitant à certains indices prédéterminés

déclaré Léon Y... coupable du délit de violences volontaires ; " aux motifs que " les déclarations de Mme Z... sont étayées par les certificats circonstanciés du docteur X... qui a constaté les traces

leur revenus ; qu'en effet, la culpabilité des époux X... et, en particulier, l'élément intentionnel de l'infraction qui leur est reprochée résultent du fait qu'ils se sont attachés à ne laisser aucune trace

l'auteur des violences subies par son épouse dans la nuit du 9 au 10 novembre 1990 à leur domicile, telles que constatées et décrites par le certificat médical du centre hospitalier de Créteil ; que les traces

. ; "aux motifs que le seul acte susceptible d'être qualifié d'acte de pénétration sexuelle est l'introduction d'un godemichet dans le vagin ou l'anus, sans que cette introduction ait laissé des traces

[O], selon le tracé proposé par l'expert, que les époux [H] devaient être condamnés à refaire le mur et supprimer un escalier édifié au-delà de la ligne divisoire fixée, la cour d'appel a violé les articles

X... présente une version des faits différente mais contredite par les constatations sur les lieux et notamment les bris de verre qui permettent de savoir où se sont produits les faits, l'absence de trace

Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Trace sport, de M. X... et de Mme A...

qui, pour M. et Mme P... , impliquait une absence de défauts et que la société la société [...] qui ne justifiait pas avoir informé les maîtres de l'ouvrage des risques d'apparition des nombreuses traces

de l'accident dont avait été victime le cyclomotoriste se situait essentiellement dans le couloir de marche de l'automobile impliquée, sans rechercher, comme l'y avaient invité les exposants, si la trace