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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2310359_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Timothée Gallaud, président, - et les observations de Me Lerein, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303254_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211374_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2210999_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207154_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1ff

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

on dirait une traduction mot à mot des oeuvres du "grand timonier" de Scornitesti qui est d'ailleurs de la même région et a le même âge que Constantin S., né le 28 avril 1918, et qui faisait les mêmes

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f846e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Tihoti K..., demeurant à Faaa, PK 3.500, Côté Mer (Ile de Tahiti), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200224_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Timothée Gallaud, premier conseiller, pour statuer sur les difficultés qui s'élèvent en matière de contravention de grande voirie, en application de l'article L. 774-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111266_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104664_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104362_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104368_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104377_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104388_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104413_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104428_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104440_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104611_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_1806031_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103785_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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