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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1996:116
28 août 1996
28 août 1996
#Jean-Claude Séché vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej.#Uffiċjali - Proċedura Sommarja.#Kawża T-112/96 R.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404866_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Secchi pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application des dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502444_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Secchi, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205976_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Autonome Représentative des Internes de Médecine Générale (ISNAR-IMG) et la Fédération Nationale des Syndicats d’Internes en Pharmacie et Biologie Médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Pierre-Philippe Sechi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301408
20 novembre 2012
20 novembre 2012
des travaux, puisqu'il voulait faire traiter la façade extérieure des volumes séchoirs et qu'en fait, il a décrit ces travaux dans le poste ,8, travaux dans les logements.
Source officielle14e chambre
60330f995114ce81a51d586f
5 octobre 2017
5 octobre 2017
est notamment spécialisée dans la construction de silos et de séchoirs à céréales.
Source officielle2ème Chambre
644cb4df56c9f0d0f8b6f0d6
28 avril 2023
28 avril 2023
BELAYE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Maître [X] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL SOCIETE D'ETUDE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES INDUSTRIELLES (SECMI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300883
5 juillet 2011
5 juillet 2011
F..., par jugement du 10 décembre 2002 ; qu'après dépôt du rapport de l'expert le 1er septembre 2006, les époux C..., qui avaient notamment assigné la société SECTI, M.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2302582_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Mme A, représentée par Me Seghier, a demandé le 13 avril 2023 de prescrire par voie juridictionnelle les mesures d'exécution du jugement.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454784.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la SEPHI est fondée à demander l'annulation des trois ordonnances qu'elle attaque. 8.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512873_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Secchi, magistrat désigné. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404395_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Secchi ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02227_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
ce que soient régularisés les vices tenant à l’insuffisance de l’étude d’impact, à l’irrégularité du dossier soumis à enquête publique, et à l’illégal fractionnement du projet, qui n’inclut pas le séchoir
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 9 janvier 2019, vous aviez fait brûler une dizaine de dessus de lit appartenant à l'un de nos clientsen actionnant un programme de séchage inadéquat, alors que vous êtes enchargede faire sécher ces
Source officiellecr
6079a8dc9ba5988459c4f210
11 juin 2003
11 juin 2003
trouvaient la mort ; que la commission d'enquête Malgache indiquait que l'accident était dû à une perte de contrôle pendant l'approche finale par suite d'un arrêt du moteur gauche à basse vitesse par panne sèche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200965
4 juillet 2019
4 juillet 2019
retenant, pour débouter M. et Mme L... de leurs demandes de dommages-intérêts, que ces derniers sollicitaient des dommages-intérêts au titre de leurs préjudices matériels constitués par les « pertes sèches
Source officiellecr
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13 juin 2006
13 juin 2006
semaine avant son décès, et qu'elle ne pouvait ignorer malgré ses affirmations, compte tenu de l'importance et de la diversité des signes cliniques que devait présenter l'enfant (fièvre élevée, toux sèche
Source officiellecomm
613722d4cd58014677402049
4 février 1997
4 février 1997
conclusions régulièrement signifiées le 22 mars 1994, elle avait indiqué très clairement que le préjudice que lui avait causé la non-parution, en 1988, de l'album n 3 s'analysait, notamment, comme une "perte sèche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300918
3 décembre 2020
3 décembre 2020
les lieux demeuraient occupés et concernaient à la fois la structure de l'immeuble (changement des menuiseries extérieures, ravalement des façades, remplacement des canalisations, démolitions des séchoirs
Source officielleREFERES
69c7bb20cdc6046d47481ba6
27 mars 2026
27 mars 2026
société de droit autrichien ICS ENERGIETECHNIK aux fins de : Voir désigner un expert judiciaire aux fins de déterminer les causes et origines des désordres allégués affectant une installation de séchoirs
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