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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167628
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Le conflit dégénéra et le requérant poignarda cette personne.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87606
6 juin 2005
6 juin 2005
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f2
18 décembre 2006
18 décembre 2006
POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 18 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-212350
16 septembre 2021
16 septembre 2021
margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 4 octobre 2021 QUATRIÈME SECTION Requête n o 43744/17 Antoniu-Valentin POIENARU
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b28
6 novembre 2001
6 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
61630e4ada3e3d3066036723
1 mars 2012
1 mars 2012
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 01 MARS 2012 Appel d'une décision (N° RG 2010JC1213) rendue par le Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87940
9 mars 2005
9 mars 2005
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89406
26 septembre 2007
26 septembre 2007
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a482
7 janvier 2008
7 janvier 2008
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 07 JANVIER
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00416_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
En 2018, la commune de Ciré d'Aunis a engagé une opération de réhabilitation de la salle des sports Bernard Pougnand, située sur son territoire : la maîtrise d'œuvre a été confiée à la société Atelier
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87083
11 mai 2004
11 mai 2004
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES RÉUNIES ARRÊT DU MARDI 11 MAI 2004 Recours contre une décision (No R.G.99/1129 ) rendue par le Tribunal
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2301940_20230203
3 février 2023
3 février 2023
se contredit sur sa vie entre 2007 et 2021 dont il dit tantôt qu'il n'a rencontré aucun problème car il cachait sa sexualité tantôt qu'il a fait l'objet de menaces et de coups, notamment un coup de poignard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00837
1 juin 2021
1 juin 2021
[E] [C] avec des armes, en particulier un poignard, avant de rencontrer MM. [N] [U] et [O] [L] dans la nuit du 5 au 6 novembre 2018 en vue de l'organisation de cet attentat. 11.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2410894_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Si le requérant reconnait avoir poignardé la victime, il ne conteste cependant pas l'intentionnalité de ce geste, sans que cette circonstance ne soit de nature à remettre en cause la matérialité et la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316647_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
l'université de Taj à Mazar-e-Sharif dans la province de Balkh (Afghanistan) ; elles craignent ainsi d'être persécutées compte tenu de leurs activités respectives ; à cet égard, Mme C a déjà été poignardée
Source officiellesoc
6137225ccd580146773fc508
25 janvier 1995
25 janvier 1995
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Espace Graphic, dont le siège est zone artisanale "Les Pointards
Source officiellesoc
6137229fcd580146773ff3f4
10 avril 1996
10 avril 1996
Jacques X..., demeurant 7, Cité Poinsard, 84700 Sorgues, 2°/ Sur le pourvoi n° M 94-44.063 formé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf6
15 juin 2006
15 juin 2006
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca62
15 janvier 2008
15 janvier 2008
RG N° 04/01412 Grosse délivrée à : SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2E CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 JANVIER 2008 Appel d'un Jugement (N° RG 02/04908
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cd
13 décembre 2007
13 décembre 2007
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officiellePage 9 sur 38