[M] [P] [O], a été victime d'un accident le 21 mars 2016 qui lui a occasionné, selon certificat médical initial du 30 mars 2016, une fracture du toit de l'orbite droite, une fracture du nez et une fracture

aux personnes autorisées, aucune liste du personnel autorisé n'a été établie ; - le grief tenant à l'inaptitude à assurer les fonctions de régisseur mandataire ne peut être retenu : le logiciel " Oriana

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par Mme Orianna

-Papa vient de créer une autre société Sarrolesque à Paris (ORBIT) et dispose d'une troisième à Nice dont S.-Maman est gérante...

l'usage de la force nécessaire à ladite interpellation ; que René C... a indiqué, lors de la confrontation devant le juge d'instruction, qu'Eric X... lui avait mis notamment un violent coup au niveau de l'orbite

    In 2001 the applicant lodged several requests with the Zaporizhzhya Regional Enlistment Office and the Ukrainian State Insurance Company “Oranta” (the “Oranta Company”), seeking the insurance

C, représenté par le cabinet Orbata Avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 août 2022 par lequel le préfet de l'Aisne a refusé de lui délivrer un titre

27/12/2007 E: 2002/1117 K: 2007/430   16/10/2008 E:2008/13146 K:2008/13249 and 31/10/2008 6793/09 Şarlak 26/01/2009 Hilmi Şarlak, 01/01/1953, Muğla   Eyüp Dirliktutan, Muğla   Muğla, Ortaca

En 1996, il a lancé une nouvelle enseigne, Orcanta Lingerie, exploitée par la société ROUAFI. Le 17 novembre 1997, M.

Turkey , nos. 7942/05 and 24838/05, 4 March 2014, and Aparicio Navarro Reverter and García San Miguel y Orueta v. Spain , no. 39433/11, 10 January 2017)?     APPENDIX   Application no.

In November 2000 the applicant instituted proceedings in the Bogunskiy District Court of Zhytomyr against the “Oranta” National Joint-Stock Insurance Company to recover an insurance payment due to him.

plainte malgré l'insistance de l'officier et qu'amené à l'hôpital pour des soins en urgence après présentation devant le docteur présent au centre, il a été constaté une fracture du nez et du rocher orbital

Interprète en langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Oriana

En 2016, elle s’est plainte d’une gêne visuelle droite pour laquelle elle a consulté, un scanner cérébral, réalisé le 9 juin 2017, mettant en évidence un probable ostéo-méningiome orbito-temporo-sphénoïdal

scanner cérébral a été réalisé, révélant un hématome sous-dural fronto-pariéto-temporale et occipital, une hémorragie sous-arachnoïdienne de la tente du cervelet droite et une fracture du plancher orbital

- Docteur [P] : Chirurgie orbito lacrymo-palpébrale. - Docteur [G] : Chirurgie du glaucome, à l'exception du glaucome néo-vasculaire.

Elle se plaint du manquement des autorités ukrainiennes à faire exécuter une sentence arbitrale en vertu de laquelle l’entreprise d’Etat Oriana doit lui verser environ 2 millions d’euros.

l'établissement de santé à son obligation d'information, qu'elle a jugé établi par son arrêt avant-dire droit du 17 mars 2016, mais également le caractère fautif du choix d'une intervention chirurgicale par voie orbito-péritonéale