X... avait droit à 2 % de commissions sur le chiffre d'affaires réalisé directement par la société Lejaby avec les magasins Orcanta situés dans son secteur alors, selon le moyen : 1 / que l'octroi à

La société Orava restait, à défaut, redevable des sommes dues au titre de la consommation d'eau. 3.

Orta en sa qualité de président de l'association EIS ainsi que M.

UBI Banca SPA, 2°/ la société Unione di Banche Italiane SPA - UBI Banca SPA, dont le siège est [Adresse 8] (Italie), venant aux droits de la société Banca Regionale Europea SPA , 3°/ la société Organa

Orta pris en sa qualité de président de l'association et M.

André Orta, demeurant Le Haillan (Gironde), ..., pris en sa qualité de président de l'association Espace international de séjour (EIS), 5 / de M.

son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires de la Résidence du Ginkgo ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 avril 2001), que la société Orbetra

en réparation du dommage ; que la société Groupeco a formé une demande en garantie contre les sociétés Euroway et Orta ; que la société Orta a formé une demande en garantie contre la société Euroway,

conduire ; "au motif que Nicole Y..., blessée dans l'accident, présentait un hématome de la bosse frontale gauche très important et impossible à ponctionner immédiatement, un hématome sous les deux orbites

de ses produits médicaux de lutte contre l'obésité dans un secteur s'étendant à trente et un départements de l'Ouest pour la gamme Health et à la France entière pour ceux exploités sous les marques Orbera

respectivement huit et dix jours, entre le départ de Paris et le retour, une journée, au demeurant non contestée dans sa matérialité, a été consacrée à diverses réunions de travail (interventions d'orateurs

ORBASA a licencié M. X... par lettre du 20 mai 1986 ; Considérant que la lettre adressée par la S.A.R.L. ORBASA à M.

Le litige porte sur le fait que la SCI ORAVA aurait abusivement emprunté cette servitude au-delà de la partie concernant le seul lotissement [Adresse 4] à partir de 2006.

SA Locaux et dépendances sis ... 38330 Biviers susceptibles d'être occupés par : La Sarl Infopatient France et/ou la Sarl Orbit Solutions et/ou la SAS Sedna Santé et/ou X...

B A, représenté par Me Orbata, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2022 par lequel le préfet du Nord l'a assigné à résidence. Vu les autres pièces du dossier.

Dan a cependant déclaré ne pas donner suite à cette proposition de collaboration; qu'après que la société Orama, devenue la Société industrielle de balances poids prix (société SIBPP), eût été mise en

d'autre part, que les certificats médicaux dressés par les docteurs Z... et A... les 29 et 30 août 1986, et retenus par le tribunal dans son jugement infirmé, faisaient état d'hématomes au niveau de l'orbite

qu'il résulte du rapport d'expertise médicale que s'agissant de la recherche d'un corps étranger intraoculaire, la pratique affirmée depuis plusieurs années, consistant à réaliser une radiographie des orbites