JARLAUD DEMENAGEMENTS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie JACOB BONET de la SELARL SJB AVOCAT, avocat

Stéphane Donnot, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer notamment tous actes relevant des attributions de l'Etat dans le département de l'Ariège, à l'exception de la saisine des juridictions

LU..., Abdelkader LK..., Mustapha JG..., Said JZ..., Franck MT..., Jean-Pierre FH..., Stéphane FS..., Richard DA..., Vincenzo IJ..., IB...

L'affaire a été débattue le 13 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : SASU L'ENTREPOT [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître EVAIN Stéphanie - [Adresse

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/06330 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XBAU Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE

le 03 Février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre et de la formation Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Monsieur Stéphane

Une fois obtenu cet accord, vous pouvez acheter lesdits cadeaux et les passer en note de frais, sans oublier bien évidemment de faire émarger le client bénéficiaire dudit cadeau.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller

SOPREMA, représentée par son représentant légal [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique

Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : L0097 INTIMÉ Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Stéphane

ALCOPA AUCTION prise en son établissement secondaire [Adresse 5] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Stéphane FRIEDMANN de la SCP SIKSOUS FRIEDMANN, avocat au barreau de PARIS substituée

publique : 03 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie

général de FranceAgriMer a indiqué, dans sa décision du 11 mai 2017, que les motifs invoqués par l'EARL pour expliquer les retards d'émission ou d'acquittement des factures litigieuses, tenant à un oubli

disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Caroline NORMAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe BRUNEL, Conseiller faisant fonction de Président Sandrine DELATTRE, Conseiller Stéphanie

Cour : jugement rendu le 16 Décembre 2010 par le conseil de prud'hommes de MEAUX - section encadrement - RG n° 08/00838 APPELANTE Madame [O] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stéphane

des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Mai 2022 Date de mise à disposition : 06 Septembre 2022 Audience tenue par Laurence VALETTE, conseiller faisant fonction de président, et Stéphanie

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane