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336 résultats pour « Nonfoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

616290cae498f0b428bb8324

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Mme [O] répond en substance qu'elle a cherché une nounou à temps partiel, un recours partiel à la crèche et la présence une après-midi par semaine de la grand mère maternelle des enfants étant envisagés

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

PARTIES Le 19 février 2003, Mlle Maud Y... déposait plaintec/M. Jean-Claude X

6253cb31bd3db21cbdd8d0ed

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

après avoir préalablement, d'une part, consulté leurs parents qui ont donné force de conviction aux souvenirs et images qu'ils avaient du passé en rapportant les propos qu'auraient tenus Maud à sa nounou

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405284_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

semaine, assorti d'une rémunération brute mensuelle de 302,16 euros, la seconde consentie par un particulier le 30 mars 2023, au demeurant postérieurement à l'arrêté attaqué, pour occuper un emploi de " nounou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86869

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

Rep/assistant : Me Alain NONNON (avocat au barreau d'AUCH) INTIME : d'autre part, X... rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8917c

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

anciennement dénommée ROBOLIX SN agissant poursuites et diligences de son représentant actuellement en fonctions domicilié audit siège représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de la SCP NONNON

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002562_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2020, la société par actions simplifiée (SAS) JEMM, représentée par Me Nonnon, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8dbbe0ac41ca81b215

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de son frère qui explique avoir pu constater, le soir du 23 septembre 2022, lorsque l'enfant est rentré chez lui, un bleu sur le dessus de l'avant-bras gauche de ce dernier et que celui-ci répétait 'nounou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300553

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

juge des référés par assignation afin d'obtenir une expertise ; qu'il y a lieu de dire que Madame Y... ne saurait rechercher la responsabilité des constructeurs, architectes et assureurs pour des nonfinitions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89842

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

représentés par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistés de la SCP ALAIN NONNON-CHRISTINE FAIVRE, avocats au barreau d'AUCH défendeurs sur ledit renvoi de cassation rendu l'arrêt contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d1f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCP NONNON-FAIVRE, avocats Madame Aline X... épouse Y...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-173239

Admin. suprême

30 mars 2017

30 mars 2017

The cell lacked natural light and ventilation and the stench from the sewage system was noxious. c)     Gherla Prison Between 14 October and 6   May 2015 the applicant was detained in Gherla

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a0f637383a880008fd0849

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

(64) de nationalité française [Adresse 7] [Localité 2] Monsieur [X] [D] né le 01 Novembre 1980 à [Localité 6] (64) de nationalité française [Adresse 7] [Localité 2] Représentés par Me Nouhou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02334

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

fournit dans ses écritures ne fait état que d'heures supplémentaires effectuées au cours de dix-huit mercredis, deux samedis et un jeudi ; que Madame X... répond en substance qu'elle a cherché une nounou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c39

Appel

30 janvier 2004

30 janvier 2004

30/01/2004ARRÊT NoNo RG : 03/03614MR/DBDécision déférée du 23 Juin 2003 - Conseil de Prud'hommes MONTAUBAN - CAMBROUSESA LES FILS DE A.DOUMENGEC/Serge Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dc4

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Ordonnance n° 4 ------------------------- 28 Janvier 2021 ------------------------- RG noNo RG 20/01691 - No Portalis DBV5-V-B7E-GBWH ------------------------- [S] [X] C/ [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dcc

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Ordonnance n° 1 ------------------------- 28 Janvier 2021 ------------------------- RG noNo RG 20/01424 - No Portalis DBV5-V-B7E-GBDH ------------------------- S.E.L.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dcd

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Ordonnance n° 2 ------------------------- 28 Janvier 2021 ------------------------- RG noNo RG 20/01426 - No Portalis DBV5-V-B7E-GBDJ ------------------------- [P] [J] C/ [

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00167

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Y... un manque de diligence sur une tâche à effectuer il indique : « ce n'est pas la peine d'appeler pour faire le nounours en t'excusant avec une excuse bateau et d'envoyer un mail avec les montants,

Source officielle
TJ

Cabinet 9

673ba5225437666d86274932

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

week-end sur deux : du vendredi à la sortie de l’école au lundi matin retour à l’école, - Le mardi soir à la sortie d’école au mercredi fin de journée (17h30 ou 18h selon le lieu de dépôt de [D] à la nounou

Source officielle
CA

1ere Chambre

63be637c13ef607c90ab64bf

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

assumait seule les factures de téléphone, les dépenses de nourriture de la famille, toutes les dépenses relatives aux enfants tels que vêtements, activités sportives, frais de scolarité ou frais de nounou

Source officielle