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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
650bdf60beee0f8318b975d9
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ITAS SAS venant aux droits d' ITAS PYLÔNES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me James
Source officielleRéférés
68e43644681ed727f2a69c3d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° Portalis DBX4-W-B7J-UHNK MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01366 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UHNK NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Françoise CALAZEL à Me Solange GRANDJEAN à la SCP MONFERRAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038752167
30 avril 2019
30 avril 2019
Accord relatif à la prorogation des mandats au sein de la SAS Roland Monterrat
Source officielleJEX MOBILIER
69cd92b1cdc6046d47ca8132
1 avril 2026
1 avril 2026
[C] [T] né le [Date naissance 1] 1971 , demeurant [Adresse 1] - [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuelle MONFERRAN de la SCP MONFERRAN – ESPAGNO, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant,
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d0157826b344595b6b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Daniel LASSERRE de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Jacques MONFERRAN
Source officielleJCP FOND
686c3dc8dd7001754d6255df
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PROMOLOGIS, Prise en la personne de son représentant légal en exercice, Dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee1b221dad834a969e4904
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 2] représenté par Me Anne-sophie RIGAL, avocat postulant substitué à l'audience par Me Hélène GUILHOT, avocats au barreau D'AGEN, cabinet TANDONNET ET ASSOCIES AVOCATS, et par Me Jacques MONFERRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a8
27 juin 2005
27 juin 2005
Section 1 *** ARRÊT DU VINGT SEPT JUIN DEUX MILLE CINQ *** APPELANTS Madame Régine X... 7, rue Rabelais 11500 BRAM représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assisté de la SCP MONFERRAN-CARRIERE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038940593
29 juillet 2019
29 juillet 2019
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de Roland MONTERRAT SAS
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602066_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 15 et 30 mars 2026, la commune de Laà-Mondrans, l’association société pour l’étude, la protection, l’aménagement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0805JUD002488194
5 août 1998
5 août 1998
Dans son mémoire du 17 février 1998, M e Monferini a écrit notamment : « (...) M.
Source officielle1ère chambre civile A
6780bae4f25437b69df75b92
9 janvier 2025
9 janvier 2025
* * * * * Suivant offre acceptée le 17 juin 2011, la caisse de crédit mutuel de Montferrand (la banque) a consenti un prêt immobilier à la SCI JSF ( la société).
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8caf
22 juin 1993
22 juin 1993
Auguste E..., demeurant Monferran Plaves à Seissan (Gers), 28) M. Jean-Gilbert C..., demeurant Esclassan Labastide, Masseube (Gers), 38) M.
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd3cf
23 mai 1995
23 mai 1995
André Y..., 4 ) de Mme Marie Y..., née X..., demeurant ensemble au lieu-dit "Le Capitant" à Monferran Saves (Gers), 5 ) de la société Le Golf de Las Martines, dont le siège est à L'Isle Jourdain
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd3d0
23 mai 1995
23 mai 1995
André Y..., 3 ) de Mme Marie Y..., née X..., demeurant ensemble au lieu-dit "Le Capitant" à Monferran Saves (Gers), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2000954_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2020 et un mémoire enregistré le 9 juillet 2021, Mme C D épouse B, représentée par la SCP Monferran Carrière Espagno, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre
6799c42c5331f58c9ee86f0e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670ecea21c3411ff345be02e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FLOCECO, exerçant sous l’enseigne AGENCE ERA MONTFERRAND REPUBLIQUE, devant la Présidente du Tribunal statuant en référé afin d’obtenir, en application de l’article 145 du Code de procédure civile, que
Source officielleRéférés
68e43640681ed727f2a69b95
3 octobre 2025
3 octobre 2025
-W-B7J-UF7B MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01211 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UF7B NAC: 72D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Dominique ALMUZARA à Maître Nicolas DALMAYRAC à Maître Jacques MONFERRAN
Source officielleREFERES 1ère Section
69de856ecdc6046d473c1fe7
13 avril 2026
13 avril 2026
numérique délivrée le 13/04/2026 à la SELARL BENEDICTE DE [Localité 2] DI [Localité 3] Me Mathilde BOCHE l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL GUIGNARD & COULEAU Me Emmanuelle MONFERRAN
Source officiellePage 9 sur 28