vocale faisant apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels calculé sur les trois fréquences conversationnelles 500, 1000 et 2000 hertz, le déficit sur la fréquence médiane

Cour ne pouvait considérer, sans s'expliquer davantage, que la déclaration du prévenu, selon laquelle "il s'était déporté sur la gauche" impliquait nécessairement que ce dernier avait franchi la ligne médiane

X..., l'arrêt énonce que les déclarations de l'unique témoin de l'accident, automobiliste qui circulait derrière le motocycliste, selon lesquelles celui-ci roulait sur la ligne médiane et à une vitesse

. ; "aux motifs adoptés que A... ne maintenait pas son véhicule près du bord droit de la chaussée, les traces de freinage établissant qu'il chevauchait la ligne médiane ; que M.

coup de volant sur la droite afin d'éviter le véhicule qui arrivait en sens inverse et ralenti son allure; qu'au regard des traces laissées par son véhicule, dont le point de départ se situe sur l'axe médian

[F] [N], né le [Date naissance 1] à Tours (37), FRANCE, exerçant une activité de fabrication industrielle d'ensembles et sous-ensembles relevant de la chaudronnerie de la mécano soudure, de l'usinage et

relative à la prise de contrôle conjoint des actifs des sociétés Financière de Corton, AltéAd Management et AltéAd Industries Est par les sociétés Capelle Investissements et Mediaco Levage

insuffisance et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gulbas coupable d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs que les prévenus Mekrani

direction s'était assurée qu'elle pouvait le faire sans danger, comme elle en avait l'obligation, elle aurait vu les motocyclistes arrivant en sens inverse, les aurait laissé passer avant de couper l'axe médian

Z... a indiqué que la golf de couleur claire avait franchi la ligne médiane de la chaussée, que son conducteur semblait hésiter et qu'il avait pensé qu'il allait s'engager dans une bretelle d'accès d'où

devait lui interdire de conduire, en ne tenant pas sa droite comme il aurait dû le faire, a bien fauché le motard dont rien ne prouve qu'il circulait dans le couloir de l'automobiliste ni sur la ligne médiane

pas à la survenance d'un accident et du dommage causé à un motocycliste qui subit un choc frontal, dans son couloir de circulation, de la part d'un automobiliste qui a franchi complètement la ligne médiane

X..., situé sur la ligne médiane de la chaussée et entre quinze à vingt mètres du début des traces de freinage, et enfin de la localisation des points d'impact sur le véhicule automobile et le booster,

. ; que la victime a été projetée sur l'axe médian de la route et de nouveau heurtée, cette fois par un camion venant de sa gauche et conduit par Joseph Z... ; que Robert Y... est décédé des suites de

ni celle de la victime selon laquelle Mme A... a tourné brusquement à gauche ni celle de l'automobiliste selon laquelle, après avoir actionné son clignotant, elle s'était déportée le long de l'axe médian

Médiaco Atlantique et la condamne à payer à M.

Y... présente une "sciatique gauche" et du formulaire de déclaration de maladie professionnelle du 16 février 2012, que l'intéressé est atteint d'une "hernie discale L5S1 postéro-médiane et postéro-latérale

motard est arrivé bien plus vite que la vitesse prévue à cet endroit ; que le conducteur quittant sur sa gauche une route à double sens n'a pas l'obligation de s'arrêter avant de franchir l'axe médian