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718 résultats pour « Mathilde ANDRE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972c

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mireille MASTRANTUONO

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008217426

Admin. suprême

20 avril 2005

20 avril 2005

Mathieu XY..., demeurant..., M. Sylvain XZ..., demeurant ..., M. Jean Bernard XA..., demeurant ..., M. André XB..., demeurant à ..., M.

Source officielle
CC

civ3

6137225bcd580146773fc490

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

André, Jean, Vincent I..., époux XX..., demeurant à Saint-Vulbas (Ain), 9 / Mme Monique, Louise, Francine XX..., demeurant à Saint-Vulbas (Ain), 10 / Mme Emilienne, Jeanne XH..., épouse XE..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentées par la société Les Couvreurs de Picardiec/Guy X

6253ca8cbd3db21cbdd8b55a

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

née le 12 Mars 1955 à ALBERT (80300) ... 80300 VILLE SUR ANCRE Monsieur Sylvain X... ... 80300 VILLE SUR ANCRE Mademoiselle Sylvia X... ... 80300 VILLE SUR ANCRE Intimés sur l'appel

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f864f55d3e42c22e13b985

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Z] [J] [N] [K] né le 29 Octobre 1989 à [Localité 1] (COTE-D'IVOIRE) de nationalité Ivoirienne ayant pour avocat désigné Me Mathilde FAILLÉ, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

André Force, 43°/ de M. Michel Fournier, 44°/ de M. Honoré Rose Geffry, 45°/ de M. Claude Girard, 46°/ de M. Michel Grange, 47°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d608

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5bf

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

BOYEFFLES représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Virginie LELEU, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 09 Décembre 2010, tenue par Cécile ANDRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc1ccdc6046d472a45fe

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

APPELANT AU PRINCIPAL OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDI [Localité 1], DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS SUITE DENOMINATION NOSOCOMIALES [Adresse 1] représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def8

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Ils ont donné naissance à François, né le 7 janvier 1982 (majeur), et Mathieu, né le 3 décembre 1984 (majeur).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e449

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Mathilde WACONGNE, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591788002/ 11/ 02662 du

Source officielle
CC

civ2

613721b9cd580146773f68c1

Cassation

17 septembre 1992

17 septembre 1992

Mathilde, Jéromine, veuve A..., demeurant à Rospigliani, Vivario (Haute-Corse), 16°/ de Mme L... Angélique, épouse XX..., demeurant à Ajaccio (Haute-Corse), ..., 17°/ de M. XX...

Source officielle
CC

civ2

61372342cd58014677407765

Cassation

4 février 1999

4 février 1999

André Y..., domicilié dans la procédure ... et actuellement HLM Saint-Mathieu, bâtiment B n° 30, 66000 Perpignan, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0210DEC004161411

Admin. suprême

10 février 2015

10 février 2015

De Gaetano,   André Potocki, juges, et de Milan Blaško, greffier adjoint de section , Vu la requête susmentionnée introduite le 27 juin 2011, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante  

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Jérôme Mathien, demeurant 25, avenue Lamartine, 78340 Les Clayes-sous-Bois, 54 / de M. Xavier Mauro, demeurant 1, rue Clauvel de Beauvillé, 80500 Montdidier, 55 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e40c25a97f0381f53fb

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

assistée de Me Cyrille AMAR de la SELARL LAVOIX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0515 INTIMÉES LA SOCIÉTÉ PARALU [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400ed9

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Bernard D..., 2°/ Mme Andrée C..., épouse D..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ du Crédit

Source officielle
CA

13e chambre

63c79be8da31367c908eb8e5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Jugement rendu le 22 Février 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021L01433 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathias

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d6

Appel

29 février 2012

29 février 2012

ASSOCIATION SYNDICALE DU MACHIESE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Dominique André X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

André, GUILHEM CX..., HENRY M..., HENRI ZP..., ZI... Jean-Pierre, ZG... Lucien, ZK... Thierry, ZL... Jean-Bernard, JACHETTA ZH..., ZR... Dominique, ZU... Joseph, ZS...

Source officielle

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