nom collectif Quille Bruyère GCH Patrizio Chretien Lesage, devenue la société anonyme Quille (société Quille), de la réalisation d'un parc de loisirs ; que l'exécution des ossatures métalliques des verrières

multiples procédures engagées de ce chef " ; que " dans ces conditions, il n'y a pas lieu de présumer que X..., s'il était remis aux autorités espagnoles, serait soumis à des mauvais traitements et verrait

Un arrêt du 15 janvier 2015 a, d'une part, prononcé la résolution de la vente conclue en 2004 pour non-respect, par la société Irrifrance, de son obligation de délivrance conforme et l'a condamnée à restituer

de Matthieu Z..., Vu les conclusions déposées le 3 décembre 2010 par Mathilde X..., Vu les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Matthieu Z..., MOTIFS DE LA DECISION Attendu que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Marie, Catherine X..., demeurant ..., 2 / Mlle Mathilde

Jean-Marie X..., 2 / de Mme Mathilde X..., née Roche, son épouse, demeurant ensemble ... au Pré Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L.

l'arrêt attaqué (Nancy, 3 mars 1998) que la société Perrier Vittel France a conçu un projet de restructuration impliquant notamment l'externalisation de la caisserie Centre bois de l'établissement de Vergeze

. ; que ces derniers ayant remplacé une verrière par une dalle en béton, utilisé le local ainsi modifié comme entrepôt et facilité, depuis l'étage, l'accès à la dalle par la transformation d'une fenêtre

notamment de stratégie et gestion à Verrières-en-Anjou (49112).

l'habitation passant par leur parcelle ; qu'en retenant qu'il n'est pas établi que l'antenne litigieuse ait été posée moins d'un an avant que l'action n'ait été engagée par les appelants, qui ne versent

Charles, Félix F..., 6°/ Mme D..., née Mathilde X..., demeurant tous à Scata, Pruno (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit

B...et de la société d'entraînement Mathieu B...; 1.

Z..., il prétend ne pas être le conducteur de la moto qui a provoqué la perte de contrôle de Mathieu Z...; qu'il fait valoir qu'il a doublé la voiture dans la descente, avant la courbe; que les

Muriel, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Amandine Z... et Mathieu Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

devrait permettre d'implanter d'autres services municipaux en dehors de l'enceinte du port et de la poste polyvalente actuelle ; que la normalisation des interventions communales sera effective tant en matière

Philippe Y..., 2 ) Mme Mathilde Y..., née X... demeurant tous deux Clos Magnin à Crèches-sur-Saône (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1993 par la cour d'appel de Dijon (1ère

Z..., éleveur de porcs, a conclu, le 24 novembre 1984, avec la SICAMOB, un contrat aux termes duquel il devait produire des verrats à partir de saillies pratiquées uniquement entre des verrats et des truies

La végétation, composée de haies, branches et ronces provenant de la propriété de Madame [U] [C] déborde sur celle de Monsieur [D] [J].