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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00116_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907697_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2023. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01796_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03421_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme C..., – et les observations de Me Decaudaveine, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202298_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Letellier pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007962_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401245_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Schürmann a présenté des observations pour M. B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300338_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-2
62c52944a2c42363790795cf
5 juillet 2022
5 juillet 2022
exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Ludovic LETELLIER
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69f323edcdc6046d4711bb2d
27 avril 2026
27 avril 2026
NICOLAS LETELLIER Juge : M.HERVE DANSE MME MARION CHOMBEAU assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 27/04/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, Attendu que l'entreprise
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:469655.20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
le sage-femme, qui n'était pas à même de pratiquer la manœuvre obstétricale dite de Mac Roberts, recommandée en première intention en pareil cas, a été conduit à effectuer seul la manœuvre dite de Letellier
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500840_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2025, la société CFTA Centre-Ouest, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la société 2C Mobilités à la somme
Source officielle2ème Chambre civile
6686f8c2e74459e0c7edab0c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMANDEURS: Monsieur [P] [I] [Adresse 1] [Localité 12] représenté par Maître Ludovic LETELLIER de la SELARL LUDOVIC LETELLIER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [Y] [S]-[I] [Adresse
Source officielleciv2
61372493cd580146774169ea
23 juin 2005
23 juin 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier
Source officielleciv2
61372493cd580146774169ec
23 juin 2005
23 juin 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304245_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Au cours de l'audience publique du 11 septembre 2023, Mme Letellier a lu son rapport. Me Huard présenté des observations pour M. A. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305134_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 août 2023, Mme B D épouse C, représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la préfète
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204711_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Letellier pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207667_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au cours de l'audience publique du 28 juin 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005547_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 janvier 2023. La rapporteure, C.
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