CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 895 résultats pour « Jean-marc FLORAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

603522a5d70c214db57a2d8d

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

C/ RSI MUTUELLE DU SOLEIL MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : SARL SOS OXYGENE PROVENCE Me Jean-marc

Source officielle

Page 9 sur 95

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00de2cdc6046d470568ef

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [B] et [L] [R] [Localité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67096a3106866c0645d23448

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [J] [X] [U] [G] MDMPH

Source officielle
CA

14e chambre

6163d87e99a586c22d6d44a5

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CC

soc

613720b6cd580146773edc3a

Cassation

13 janvier 1988

13 janvier 1988

Jean-Marc, demeurant à Carcassonne (Aude), 3, rue J.S. Bach, 5°/ Madame B..., épouse I... XC..., demeurant à Carcassonne (Aude), 31, pointe Ferrand, 6°/ Madame C...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008097554

Admin. suprême

22 février 2002

22 février 2002

d'annuler le jugement du 31 mai 2001 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées à Launac le 11 mars

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M. Ludovic Wissocq, Mme Florence Boulogne, M. Philippe Branly, Mme Maryse Dhieux Boyaval, M. Jean-Claude Gorre, Mme Bernadette Agneray, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c7b9a9834ffd825fac3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de Paris, toque : L0075 Ayant pour avocat plaidant Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de Montpellier, substitué à l'audience par Me Jenna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae48

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259692

Admin. suprême

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Jean-Philippe BE, demeurant ..., Mme Gaby B, demeurant ..., M. Willy R, demeurant ..., Mme Florence AG, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100986

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Jean-Pierre A..., domicilié [...] , tous trois pris en qualité d'héritiers d'I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c0

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

né le 02 Février 1957 à BOUSBECQUE (59166) demeurant ...-59250 HALLUIN représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Décembre 2010, tenue par Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94031

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

Madame Marie-Line C... épouse B... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53b

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

CONTRE : Monsieur Jean Antoine X... ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Compagnie d'assurances

Source officielle
CC

civ1

61372219cd580146773fa3d9

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Jean-Marc X..., 2 / de Mme Florence Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d07cdc6046d47055249

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [A] et [G] [U] MDMPH

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefd6

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Florence, Marie, Madeleine X..., divorcée Y..., demeurant ... (16e

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e8

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

né le 20 Mars 1967 à REIMS (51100) ...

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f8096

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Jean-Marc Y..., demeurant bâtiment J, Résidence du Castillet à Perpignan (Pyrénées-Orientales), 9°) M. Philippe A..., demeurant ..., 10°) M. Jean-François d'G..., demeurant ..., 11°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a781

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Qu'en l'espèce, Florence X... a été convoquée à un entretien préalable le 16 mars 2006 qui a eu lieu à cette date.

Source officielle