Elle a entendu le déroulement de l'accident et a observé une voiture faire une marche arrière et démarrer sur les chapeaux de roue.

condamné, pour blessures involontaires commises par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs d'amende, et pour contravention au Code de la route

LA BRIOCHE DOREE, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, la SAS HOLDING LE DUFF [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX, avocat au barreau de PARIS

au Palais de Justice à PARIS, le vingthuit novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me COPPER-ROYER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Charpentes Roux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JI Roux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Roux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 221-6, 221-8, 221-10 du Code pénal, R. 412-30, R. 413-8 et R. 413-17 du Code de la route

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 221-6, 221-8, 221-10 du Code pénal, R. 10, R. 11-1, R. 232 du Code de la route

de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20150704 Représentant : Me Stéphane BOUILLOT de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX

ANGELO [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Et assistée de Me Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX

arrondissement - RG n° 11-14-0027 APPELANTE Société 2M IMMO SARL, représentée par son gérant N° de SIRET : 527 846 620 00021 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Gilles HITTINGER

mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-19, alinéa 1, 222-44 et 222-46 du code pénal, de l'article L. 224-12 du code de la route

Charles Higgins, demeurant à Uturoa Raiatea (Polynésie française), 2°) M.

SARL CACHETTE adresse légale : [Adresse 1] [Localité 1] N° RCS de [Localité 2] : 320638596 / N° de Gestion : 1988 B 5872 Représentant Légal : [Q] [Z] [B] née [K] [Adresse 2] comparant assisté de Me HITTINGER-ROUX

produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-3, 221-6 à 221-10 du Code pénal, 1382 et suivants du Code civil, R. 11-1 du Code de la route

Roger X..., demeurant à Saint-Aubin-les-Elbeuf (Seine-Maritime), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 janvier 1994, où étaient présents : M.

Sylvie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2001, qui, pour homicide involontaire, blessures involontaires, infraction au Code de la route, l'a condamnée