X... a été relaxé en première instance ; que les deux associations parties civiles, le GADEL et FNE, et le ministère public, ont relevé appel partiel ; Attendu que, pour confirmer la relaxe du chef, restant

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile d'exploitation agricole (SCEA) du Château des Gavelles a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) a ouvert dans ses livres, au nom de la société Gade, un compte courant et deux comptes d'avances

Loire Bretagne, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société coopérative d'utilisation de matériel agricole La Surprise, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ la société Récupération agricole Gadet

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, SCHRECKENBERGER, CHIRURGIEN, A OPERE GABEL D'UNE HERNIE DIAPHRAGMATIQUE LE 19 OCTOBRE 1968 ; QUE, LES

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUILLET 2023 La société La Gazelle

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 15 et 906 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association rencontre amitié Radio gazelle

simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 23-17.319 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Gadol

La société à responsabilité limitée (" SARL ") chez la gazelle exploite un débit de boissons situé 50 avenue Victor Hugo aux Pavillons-sous-Bois (93).

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2023, l'association Rencontre et Amitié (ARA) Radio Gazelle, représentée par Me Pautot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avenant

[S] [D] est sans cause réelle et sérieuse, Condamne la société Gazel Energie Solutions à payer à M.

Le 23 novembre 2020, la SCI Gael a fait délivrer à M. [J] [C] un commandement de payer la dette locative.

Energie Generation ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 7 mars 2023, présentée par la société Gazel Energie Génération.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Gael Deco demande au tribunal de prononcer la restitution d’un crédit de taxe sur

, la société requérante n'ayant d'ailleurs pas précisé les éléments permettant de qualifier les prestations en litige de prestations de gamelles au sens des dispositions qu'elle invoquait.

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 OCTOBRE 2025 La société Gatel

X... a été recruté en qualité d'ambulancier par la société Ambulances de la Gazelle, dont M.

de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et non plaidant Madame [S] [C] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 8] de nationalité