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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
66352b7fe4b5292aaa663040
2 mai 2024
2 mai 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Eric MANDIN Me Xavier MARTINEZ Me Florence KATO + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 20/02572 N° Portalis
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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19 février 2018
19 février 2018
[Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée par Me Géraldine HUET, avocat au barreau de LYON, toque
Source officielle1re chambre civile
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
[T] [M] venant aux droits de Monsieur [O] [M] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 32] (25) [Adresse 10] [Localité 13] assistés de Me Erik SERRI, avocat plaidant, et représentés par Me Florent
Source officielleChambre Sociale
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20 juillet 2023
20 juillet 2023
Une fin d'après-midi alors que [V] était absente [G] [M] d'humeur joyeuse m'a pris à parti alors que je déposais un papier sur le bureau de [V] : « Ah tu la cherches hein !
Source officielleChambre civile 1-3
6867612ac173dff6a79337c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mon ambition est d'employer mes qualités au profit de projets qui ont du sens dans la joie et la bonne humeur. Pour résumer, faire du commerce (responsable) et planter des arbres.
Source officielle9e Chambre C
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12 avril 2011
12 avril 2011
composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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29 avril 2026
29 avril 2026
APPELANTE : LA SAS [1] PHARMACEUTIQUES DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704281e733ee269830a7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
2022 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de Rennes Références : 21/00125 **** APPELANTE : S.A.S.U. [5] [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Florence
Source officielle1re chambre sociale
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24 avril 2024
24 avril 2024
audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2405602_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Hémery, - les observations de Me Huet, avocat commis d'office, représentant M. B, assisté de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
28 janvier 2026
*** APPELANTE : LA [5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Shéhérazade GASMI, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : LA SAS [10] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704281e733ee269830a9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de Rennes Références : 21/00357 **** APPELANTE : S.A.S.U. [7] [Adresse 4], [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
67b0312bfaaa82907ff0451f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b16b85edc07d3453f6
2 avril 2025
2 avril 2025
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES CEDEX Section : I N° RG : 2022-00004535 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT Me Florence
Source officielle6ème Chambre
DTA_2505094_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de l’environnement ; - le décret n° 2006-1643 du 20 décembre 2006 portant publication de la convention européenne du paysage, signée à Florence le 20 octobre
Source officielleChambre 4-3
68676d796cbb391a608a188d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARRÊT CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025 Signé par Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier, auquel la
Source officielleChambre 4-3
67ef733a4fc2fb864ebd1d26
3 avril 2025
3 avril 2025
cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502900_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B ajoute qu'il est également atteint de troubles de l'humeur et du sommeil et suit un traitement à base de Fluoxétine et de Cyamemazine.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93746
24 novembre 2016
24 novembre 2016
chambre SO, décision attaquée en date du 27 Novembre 2014, enregistrée sous le no 1758 F-D APPELANTE : Eliane X... ... 10410 SAINT-PARRES-AUX-TERTRES comparante en personne, assistée de Me Florence
Source officielleChambre 4
69d6bef1cdc6046d479102fb
8 avril 2026
8 avril 2026
_________________________ N° RG 26/00346 - N° Portalis DB3D-W-B7K-LAE6 MINUTE N°2026/ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Christine SENDRA, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Madame Margaux HUET
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