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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063b
29 avril 2013
29 avril 2013
TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00466 Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel de BASSE-TERRE du 12 décembre 2011 (Requête en réparation d'une omission de statuer) REQUERANT : Monsieur Florent
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02805_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Les requêtes nos 23BX02805 et 23BX02808 concernent les membres d'une même famille et amènent à juger des mêmes questions.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504245_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 24 octobre 2025, l’association Vigie Liberté, représentée par Me Florent Verdier, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre commerciale
69d5ea19cdc6046d477bb3b1
7 avril 2026
7 avril 2026
25/02045 DEMANDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jacques CAVANNA, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant Représenté par Me Florent
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686765489f40b42a26419d8c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de PARIS, toque : D998 à DÉFENDEUR FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS - FGTI [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Laure FLORENT
Source officielleRéférés expertises
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Valérie DELEU lors de l’audience et Martine FLAMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f43c
28 mars 2012
28 mars 2012
) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 14 février 2012, devant Madame Julie
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69c4a391cdc6046d47fb0c97
7 octobre 2025
7 octobre 2025
assisté de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, 2025F,0[Immatriculation 1] 2/1244A/NM 07/10/2025 SAS, [Localité 1] Nord-Ouest SAS , [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Elsa BEUCHER-FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
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2 avril 2024
2 avril 2024
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
66335b68c0d3e3fe99cae03f
2 avril 2024
2 avril 2024
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
6696b6ea9a603a692910af85
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Les procédures enrôlées sous le n° RG 24/ 0593 et RG 24/0777, ont un lien tel qu’il est justifié de les instruire et de les juger ensemble, par une seule et même ordonnance.
Source officielleRéférés expertises
67193afa14868318089e8c12
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Les procédures enrôlées sous le n° RG 24/00698 et RG 24/01062 ont un lien tel qu’il est justifié de les instruire et de les juger ensemble, par une seule et même ordonnance.
Source officielleChambre commerciale
643f8896ad85da04f53a3b5b
18 avril 2023
18 avril 2023
numéro 510 072 804, prise en la personne de son gérant en exercice, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS BELLOIN FLORENT
Source officielleRéférés expertises
6686e4d1e74459e0c7ed0abe
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleChambre 7/Section 1
67f958e00ea89248182a3739
10 avril 2025
10 avril 2025
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielle1ère CHAMBRE
68e94d843ea43407b9102988
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[Y] [E] [Adresse 6] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de BAYONNE S.A.R.L.U.
Source officielle17e Chambre B
5fdc896a4a7ce0acb96b5602
15 novembre 2018
15 novembre 2018
2018/ RG N° 17/01524 N° Portalis DBVB-V-B7B-75J6 SARL THEMESYS ENVIRONNEMENT C/ [F] [W] Copie exécutoire délivrée le : 15/11/2018 à : - Me Florent
Source officielleRéférés
6620b8cdbd6a8f00086aba8d
17 avril 2024
17 avril 2024
EAFD CONSEILS Expéditions le : 17 AVRIL 2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Manon FLAMMANT chambre commerciale 24/141 O R D O N N A N C E Le dix sept
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f95033de0ebe408dac71a9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FLAMAND DÉBATS : A l'audience du 12 Juin 2025, le Juge de la mise en état a fait savoir aux parties que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025.
Source officiellePage 9 sur 70
Flament, Julien Michel Louis
20/08/2026
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FLAMENT, Julien
14/07/2026
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Flament, Julien Michel Louis
22/05/2026
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FLAMENT, Marie-Julie
21/03/2025
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FLAMENT, Frédéric, Albert, Julien
17/01/2025
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