According to witnesses, Paşa Erol, the victim’s father and mayor of the village, used to enter the area with his animals without considering the consequences.

    On 28 October 2001 the applicant Erol Maks Kohen was arrested.

(20E) A FAIT CONSTRUIRE UN IMMEUBLE SOUS LA DIRECTION DE L'ARCHITECTE ANGER ; QUE CELUI-CI A CHOISI COMME INSTALLATEUR DU CHAUFFAGE CENTRAL LA SOCIETE ENTREPRISE ETUDE ET REALISATION THERMIQUES (ERT

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe ERTLE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère

relation nouée antérieurement avec d'autres sociétés du groupe SFR-Numéricable, tout en retenant que la société Primocable avait successivement fourni aux sociétés UPC France devenue Noos, Erenis, SFR, ERT

La société ERT Technologies, dont le siège social se situe à Montpellier (Hérault), a pour activité la construction de réseaux électriques et de télécommunications.

tort une exonération au taux de 100 %, et que le redressement devait être validé ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société ERTM

sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }   Communiquée le 3 janvier 2017   DEUXIÈME SECTION Requête no 18111/11 Gülay EROL

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2024, Mme A C, représentée par Me Erol, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M. Benoit DEVIGNOT, Conseiller qui en ont délibéré.

En application des dispositions de l'article 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 décembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de: Monsieur Philippe ERTLE

artir de la France ; – cette faute lui a causé un réjudice financier, né de la fin de sa collaboration avec la SA Gemini conseil, d’un montant de 2 186 763 et 937 600 euros et corres ondant à la erte

Ali EMIR et autres contre la Türkiye introduite le 5 septembre 2019 communiquée le 13 juillet 2022 OBJET DE L’AFFAIRE La requête porte sur le décès des proches des requérants, Sebahattin Yılmaz, Önal Erol

lots n° 20 et 21, eut être évalué à la somme totale de 3 261 673,50 euros ; - ses réjudices sont constitués ar l’immobilisation du ersonnel ouvrier et encadrant d’août 2016 à mars 2017 et la erte

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 DÉCEMBRE 2022 1°/ La société BJ Invest, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Treezor, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ la société ERL