Eric Y..., demeurant : 46000 Cardaillac, 2°/ de M.

Eric Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Groupe médical de France, dont le siège est ..., 3°/ de M.

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1994 par la cour d'appel de Paris (8e Chambre, section C) , au profit : 1°/ de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège

Eric, - X... Sylvain, - Y...

ELEC INDUSTRIE et de Maître Eric Y..., succédant à Maître A..., pris en leur qualité de liquidateur judiciaire successivement désigné de la S.A.

Eric Y..., domicilié [...]                      , 2°/ à M. Thierry I... , domicilié [...]                                 , 3°/ à M. Z...

Eric S.C.P. Y...

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 39 Avenue de Mont de Marsan 33850 LEOGNAN représentée par la SCP Guy NARRAN, avoués assistée de Me Eric

Y... et Aurélie Z..., qu'il ressort des pièces versées aux débats et discutées contradictoirement que l'ensemble des propriétaires du Clos de l'Aubépré, parmi lesquels Eric Y..., avaient reçu verbalement

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1994 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Jeannine Z..., veuve Y..., demeurant ..., 2°/ de

D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN BERCOT-TAUVENT SCP VANDEVELDE SCP CABINET BUREL AVOCATS CPAM DU LOIRET EXPÉDITIONS à : Eric

avoir érigé la moindre construction sur la parcelle n°[Cadastre 8] et occuper privativement cette parcelle et les intimés n'ont fourni aucun élément en première instance justifiant d'une telle construction

RG N : 13/ 01534 AFFAIRE : Eric X..., Sophie Y... épouse X...

Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 2004, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés, chacun, à 2 000 euros d'amende, a

Eric Z..., demeurant ...

CORRET DELOZIERE, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉS Madame [I] [Q] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Eric

Eric, contre l'arrêt n 166 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2002, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 7 500 euros d'amende