CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

482 résultats pour « Cuervo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01033_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

A... a été exposé, au cours de ses différents emplois au sein de la direction des constructions navales de Toulon puis au sein de l’atelier industriel de l’aéronautique de Cuers-Pierrefeu, sur une période

Source officielle

Page 9 sur 25

← PrécédentSuivant →
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02404_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

C a été employé en qualité d'ouvrier d'Etat au sein de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu, lequel n'est pas inscrit sur la liste des établissements ou parties d'établissements de

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54341

Admin. suprême

13 septembre 1996

13 septembre 1996

Sabatino Curio contre l'Italie (Requête no 25240/94);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 16 novembre 1995 et que l'affaire n'a pas été déférée à

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01421_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

D B au sein du conseil municipal de Cuers.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6548cdc6046d4701df6b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BTP RHONE-ALPES AUVERGNE - CCPB Copie exécutoire envoyée le 14/01/2025 à SCP REGORD Avocat La demande contenue dans l'acte introductif d'instance tend à voir le juge des référés : Condamner la SAS CURTO

Source officielle
CC

civ2

6137239ecd5801467740c1cd

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Martin Y..., domicilié 20147 Curzo-Cardiccia, en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance d'Ajaccio (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de A

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01028_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

permettent pas d’apprécier l’ampleur des préjudices dont il se prévaut, faute de préciser dans quelle partie de la DCAN il a exercé ses fonctions d’électricien puis d’électromécanicien et que l’AIA de Cuers

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2024:148

droit européen

6 mars 2024

6 mars 2024

#EU trade mark – Invalidity proceedings – EU figurative mark DEC FLEXIBLE TECHNOLOGIES and EU figurative mark representing a square with curves – Absolute ground for invalidity – Bad faith – Article 59

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297af80b1d994348a618b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 21/05619 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUIRV N°

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f56bc

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

marque et de l'imitation à laquelle avait procédé la société Sir Rowland Hill et a relevé que cette imitation contenait une similitude de consonnance, ainsi qu'une identité visuelle et que les pièces en cupro-nickel

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40e3b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/09037 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XFO2 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Julie CURTO - 2044 Me Nathalie SPELTZ -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d14f

Appel

14 avril 2009

14 avril 2009

C / ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE DE CUERS PIERREFEU AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MONSIEUR LE DIRECTEUR AFFAIRES JURIDIQUES SERVICE PENSIONS ARMEES S / DIRECTION DES PENSIONS CIVILES DRASS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2405398_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du maire de la commune d'Aulon portant suppression d'un point d'éclairage situé 155 route de Cuerette

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6789fa550c7dc206c9eb7f25

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Frédéric MASQUELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, susbtitué à l'audience par Maître CUERVO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0081c87724b5e69da2d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

FICI, membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Laura CUERVO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f43f3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Laura CUERVO

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301001

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

groupement foncier agricole Domaine Saint-Joseph (le GFA) à la suite de l'expropriation de terrains lui appartenant situés dans le périmètre soumis au droit de préemption urbain institué par la commune de Cuers

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02415_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

En ce qui concerne la période d'emploi à l'atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Cuers- Pierrefeu, du 1er janvier 1992 au 1er février 2017 : 10.

Source officielle
CC

soc

61372167cd580146773f37a0

Cassation

27 septembre 1990

27 septembre 1990

Antonio Y..., demeurant immeuble Le Curto, bâtiment A, rue Ferdinant Pillet à Marignane (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb53

Cassation

30 mai 1989

30 mai 1989

(Corse) Hameau Curzo, 6°) de Madame F... Jeanine, demeurant à Maisons-Laffitte (Yvelines), ..., 7°) de Monsieur F... Jacques, demeurant à Marine de Davia D... (Corse), 8°) de Madame F...

Source officielle