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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
évrier 1989, qui, dans la procédure suiviec/Serge Y
613724e3cd58014677419355
8 mars 1990
8 mars 1990
propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales ainsi que tout produit pouvant être administré à l'homme ou à l'animal en vue d'établir un diagnostic ou de restaurer, corriger
Source officielleJCP FOND
67f596c1bbf04ef7857c3c6c
7 avril 2025
7 avril 2025
de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocats au barreau de TOULOUSE, ET DÉFENDEURS Madame [T] [O] épouse [Y] demeurant [Adresse 6] non comparante, ni représentée Monsieur [R] [Y] demeurant [Adresse
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2301705_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
./ La notification de l'ordonnance rectificative rouvre, le cas échéant, le délai d'appel ou de recours en cassation contre la décision ainsi corrigée. / () ". 2.
Source officielleJCP - CIVIL2
674f6239fc9e2cce3ec88544
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/00870 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GHWJ Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Gladys LACOSTE de la SCP CGL AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
.-62100 CALAIS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Matthieu DELHALLE, avocat au barreau de DOUAI Madame Emilie Corinne Nicole Graziella Claudine Lucie A...
Source officielle3e chambre civile
642fb65fcece1704f574768b
6 avril 2023
6 avril 2023
personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE
Source officielleQuatrième Chambre
65b40baa753f879640d67cfc
26 janvier 2024
26 janvier 2024
W-B7G-Q764 Code NAC : 54Z JUGE DE LA MISE EN ETAT : Mme DUMENY, Vice Présidente GREFFIER : Madame GAVACHE, Greffière DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : La société VILLENNES - COLLINES
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2af
25 octobre 1990
25 octobre 1990
LA SOCIETE ANONYME "GEANT Z...", civilement responsable, contre l'arrêt n° 89.592 de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1989, qui, pour infraction à la coordination
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458666.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 15 septembre 2021 par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Résidence Emeraude Anne Laffont
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2104692_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10377
9 juillet 2019
9 juillet 2019
cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 2 juillet 2019, où étaient présents : Mme Orsini, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Laporte
Source officielle1ère Chambre A
5fdd8727ee452b31d5649d4c
6 septembre 2018
6 septembre 2018
représenté par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de Montpellier, postulant et par Me Estelle CONQUET de la SCP CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau
Source officielleChambre 2
DTA_2302180_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le président-rapporteur, J.
Source officiellecr
ème chambre, du 29 mars 1990, qui, dans la procédure suiviec/Antoine et Thierry D
6137254ccd5801467741c909
16 mai 1991
16 mai 1991
formé par : LA COMPAGNIE "PRESENCE ASSURANCES", contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 29 mars 1990, qui, dans la procédure suivie contre Antoine et Thierry D..., Yves Y..., Corinne
Source officielleChambre civile
62d103e12f83c19fcf11bba5
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Ils produisent de leur côté une estimation du bien effectuée par l'agence Laforêt laquelle a retenu une valeur entre 70'000 et 80 000€.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA03109_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M. A..., ressortissant chinois né le 20 octobre 1964 à Jilin (Chine), est entré en France en février 2020.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04122_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
B, représenté par Me Laporte, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 2
DTA_2300437_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
de 12 heures, qui permet, ainsi qu’il a été exposé au paragraphe précédent, d’assurer la continuité des soins en garantissant la présence de plusieurs aides-soignants en journée, en améliorant la coordination
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2411803_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2024, Mme D A épouse C, représentée par Me Laporte, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleJCP - CIVIL2
674f6237fc9e2cce3ec884ce
8 octobre 2024
8 octobre 2024
N° RG 24/00867 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GHWF Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Gladys LACOSTE de la SCP CGL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
Source officiellePage 9 sur 32