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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa228ea34ad10008581884
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HLM CLAIRSIENNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Doriane DUPUY, avocat au barreau de BORDEAUX Me Cécile AUTHIER de la
Source officielle6ème Chambre
68f3209979ac4fbe1d87777f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère assistées pendant les débats de Cécile
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033d27ab07bde8479b2bc9c
24 mars 2017
24 mars 2017
2015 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 11/13448 APPELANT Monsieur [C] [P] [F] [E] Né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cécile
Source officielle1ère Chambre
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Le 4 avril 2019, Madame [J] a consulté le docteur [O], qui a retenu un tableau de glaucome malin avec une tension de 29 mmHg à droite et de 14 mmHg à gauche, une chambre plate au niveau de l'oeil droit
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abafd
17 avril 2024
17 avril 2024
) - un sabotage régulier de son travail, et notamment avoir été forcée de servir des plats aux clients dont la viande était tombée par terre, ou encore mentir sur la composition des plats, - un espionnage
Source officielle18° chambre 1ère section
6864283e0bb2f8a66ca6033e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SAMANTHA SARL [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Cécile CLAUDEPIERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1980 DÉFENDEURS Madame [P] [B] épouse [M] [Adresse 13] [Localité 10] Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256880bfda47c90075fe4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
du 20 Février 2020 RG : F16/01536 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 JANVIER 2023 APPELANTE : Société HR [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Cécile
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64a660a4bbd03a05db96545b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
66878d1905d6f7f678d494e0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Marie-Cécile
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01249_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
motocyclette, en face du 151 de la route des Trois Lucs à la Valentine, était mouillée et non obstruée et que le tracé de la route est en ligne droite sur les deux voies de circulation bordées de trottoir et plat
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2189334-2328668
30 novembre 2007
30 novembre 2007
The case concerned the applicant’s complaint that she had been deprived by the Ministry of the Defence of a plot of land she had bought in a district of Ankara, without compensation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68df5a3121a269c1272039ee
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE, pris en la personne de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cécile
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00178
10 février 2015
10 février 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Nicole X..., veuve Y..., Isabelle Y..., Elise Y..., Cécile Y..., Aurélie Y... et M. Nicolas Y...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f67e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
Source officielle1ère Chambre
637dc86214982305d4c20228
11 octobre 2022
11 octobre 2022
le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Cécile
Source officielle2ème Chambre civile
6696412df5112d8edd057b73
11 juillet 2024
11 juillet 2024
délivrée à le 11 Juillet 2024 mentions diverses Expertise Renvoi MEE Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f50
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère chambre civile B
6970b941cdc6046d471a614c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SUBLET-FURST & FAUVERGUE, avocat au barreau d'AIN INTIMEES : Mme [T] [N] épouse [HV] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 26] (42) [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Marie-cécile
Source officiellePOLE CIVIL section 4
68e88b723ea43407b9fbb59a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DBZE-W-B7F-HZ7Z AFFAIRE : Madame [W] [N] C/ Monsieur [Y] [U], Madame [P] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 4 JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame MARIE-CECILE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100031
22 janvier 2014
22 janvier 2014
qu'elle relevait en outre le manque d'élégance dans la palette des couleurs et la pauvreté des couleurs choisies ainsi que le manque de travail des superpositions, en résumé le fait que « la toile est plate
Source officiellePage 9 sur 15