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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472842.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elle relevait également que la définition des enjeux ornithologiques sous-estimait les sensibilités des espèces patrimoniales, telles que le Busard Saint-Martin, le Goéland argenté, le Verdier d'Europe
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e532
16 novembre 2010
16 novembre 2010
La compagnie l'AUXILIAIRE a désigné, par courrier du 9 février 2001, un avocat et un expert en les informant qu'une ordonnance de référé a été rendue et en demandant à l'avocat, Maître BUFFARD, de se procurer
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6036fc8ebc54ce979a1f0a4a
30 juin 2015
30 juin 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : G0113 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2014/060120 du 19/01/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SAS BUFFALO
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1b7935f50008be4517
11 avril 2024
11 avril 2024
A compter du 15 novembre 2019, la SARL Buffalo Ranch n'a plus procédé au remboursement de ces prêts.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b2b322fd6229a4e58a3a21
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le 28 novembre 2022, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 26 octobre 2023 devant : Marc-Emmanuel GOUNOT, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d10
25 octobre 2007
25 octobre 2007
PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 25 Octobre 2007 APPELANTS : Mademoiselle Chantal Marcelle X... ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée par Me BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b527
11 mars 2008
11 mars 2008
représenté par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assisté de Me BUFFARD, avocat Maître Eric Z... ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA MAZZA BTP ... ...
Source officielle2 e chambre civile
62678d26189ce3057d201c4a
21 avril 2022
21 avril 2022
Le 30 juillet 1991 le tribunal prononce les redressements judiciaires des sociétés SA Bailly, SA Bugaud, Compagnie Financière Bach, SCI l'Epi et Sarl Saonagri qui sont des filiales de la société Bach SA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210515
13 juin 2024
13 juin 2024
groupe Bach et/ou de représentant des créanciers, commissaire à l'exécution du plan, mandataire liquidateur des actifs résiduels à la liquidation judiciaire des sociétés Etablissements Bach, Bailly, Bugaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88557
21 novembre 2024
21 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : P 19-26.239 Demandeur : la société Buffalo grill Défendeur : M.
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6764
24 novembre 1992
24 novembre 1992
Auximat Levage le 24 janvier 1986 ; que, le 19 février 1986, il a acquis une action de la société ; que le 2 mai 1986, il a été engagé par la société en qualité d'ingénieur, détaché auprès de la société Buffard
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d21ccdc6046d47c12566
9 avril 2026
9 avril 2026
- SCP BGA BUFFAROT GAILLARD Avocats - [Adresse 2] ЕТ - la société JEAN-SEB [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Charles-Antoine CHAPUIS - CABINET AVOCAT
Source officiellesoc
613721e9cd580146773f8aa8
15 juillet 1993
15 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Scierie Buliard, dont le siège social est
Source officiellesoc
613722fbcd58014677403fde
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1994 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Laetitia "Enseigne Buffalo
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2306840_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mars 2023, la société Buffalo Poland Finco II, représentée par Me Agulhon, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement des
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2306846_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mars 2023, la société Buffalo Poland Finance, représentée par Me Agulhon, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement des sommes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616333d2f74a27a178b843b5
22 septembre 2011
22 septembre 2011
l'avoir communiqué à la société Buisard.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210573
29 juin 2023
29 juin 2023
[P] [G], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 21-23.715 contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Buffalo
Source officielleChambre 1 cab 01 A
686d6067a2273490db1076ca
3 octobre 2024
3 octobre 2024
REPUBLIQUE Près le Tribunal judiciaire de Lyon sis [Adresse 2] Nous, Axelle LE BOULICAUT, Juge de la mise en état de la Chambre 1 cab 01 A du Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6801456070f05fda0a955888
7 avril 2025
7 avril 2025
SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON Nous, Marlène DOUIBI, Juge de la mise en état de la Chambre 10 cab 10 H du Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Jessica BOSCO BUFFART
Source officiellePage 9 sur 55