Y... en tant que témoin sous la foi du serment ; "aux motifs que Saïd Y..., coaccusé de Jacky X... en première instance, s'est désisté de l'appel interjeté contre l'arrêt de la cour d'assises de Blois

[X] devant le juge de l'exécution de Blois à l'audience d'orientation. M.

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 9 avril 2026 effectuées par le parquet: - à Me Wa lwenga blaise

ORIGINE : DECISION du Tribunal de Grande Instance d'AVRANCHES en date du 05 Juillet 2007- RG no 07 / 40 PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE APPELANTE : Le Cabinet Blaise X... ...

[M] [H] a assigné sa soeur [W] [H] en partage devant le tribunal judiciaire de Blois.

, la Petite Blaise, le Blaiseron et le Rognon.

DE BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 21 Mai 2026 Dans l’affaire entre : DEMANDEURS Monsieur [I] [V] né le 08 Août 1966 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnès BLOISE

La SCI LE RAISINIER a donc cédé à l'EURL BLAISE IMMOBILIER deux parcelles, constituant les lots no 8 et 9 du lotissement, par acte notarié du 12 juin 1998.

Me Alexandre LAURE [Adresse 3] Mme [W] [S] [Adresse 4] comparant par Me [P] [E] [Adresse 3] et par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] DEFENDEURS SAS PYRAMIDE ENERGIE [Adresse 1] comparant par Me Aude BLAISE

Par mémoire enregistré le 12 octobre 2023, la commune de Saint-Blaise a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Capron pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [G] épouse [E], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Mme [T] [G] épouse [M], ayant la SCP Yves et Blaise Capron

La société [1] a été placée en redressement judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Blois du 16 mai 2025 et Me [I] [N] désigné en tant que mandataire judiciaire.

exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au titre de l’article L. 435-5 du code de l’environnement en retirant à l’APPMA La Doulevantaise les 1 635 mètres de rives de chaque côté de la Blaise

Y... et prononcé pour ce motif leur décharge ; Article 1er : La requête du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BLAISE est rejetée.

, épouse X... ne peut qu'être rejetée ; Article 1er : La requête de Mme BLAISE, épouse X... est rejetée.

l'université Blaise Pascal à lui verser une indemnité ; 3°) de condamner l'université Blaise Pascal à reconnaître le fait de sa discrimination ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat les dépens au titre

Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Laving Glace au titre de la période du 1er octobre 1983 au 31 décembre 1985 la valeur de blouses

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre A), au profit : 1°) de l'association syndicale Saint-Blaise