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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eea
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SMABTP prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7273 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COUTANCES - N° du dossier 23148 Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me François-xavier BOUTTEREUX, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 23148 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleciv3
61372241cd580146773fb7d8
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Barthe, ès qualités de représentants des créanciers, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officielle2ème Chambre
64a9000603029105dbedc354
7 juillet 2023
7 juillet 2023
PERSONAL FINANCE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BARTHE
Source officielleciv1
6079432c9ba5988459c41604
12 décembre 1973
12 décembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PAR TESTAMENT OLOGRAPHE DU 18 DECEMBRE 1955 CHEVALIER LA BARTHE A INSTITUE SON EPOUSE LEGATAIRE UNIVERSELLE
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501058_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B A conteste l'arrêté du 18 février 2025 par lequel le maire de La Barthe-de-Neste a délivré à la société à responsabilité limitée Aura wake park un permis d'aménager en vue de l'aménagement d'une base
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90819
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : U 24-15.270 Demandeur : la société Valentin gourmet et autre Défendeur : la société Les Bananiers de St Barth et autre Requêtes
Source officielle2ème Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f4b
2 avril 2024
2 avril 2024
EARL DU MARONNIER Constate la péremption d'instance à la demande d'une partie Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [V] [M] - Me Fabien BARTHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleciv3
61372313cd5801467740518b
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Bertrand Z..., demeurant quartier Bas Mour, 62250 La Barthe de Neste, 6°/ de Mme Carole Z..., 7°/ de Mme Françoise Z..., 8°/ de M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1974393-2084850
10 avril 2007
10 avril 2007
arrestation, à laquelle M me Barta et sa mère avaient décidé de résister.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948a7
10 février 2020
10 février 2020
Représentés tous par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame V... E... [...] [...]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300417
9 avril 2008
9 avril 2008
" de la Nive , que par une délibération du 24 octobre 1997 le conseil général avait décidé de procéder à l'instauration d'une zone de préemption dites "Barthes" de la Nive commune de Bayonne et Villefranque
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9421e
6 août 2018
6 août 2018
ric FANFANT (toque67, SELARL EXCELEGIS), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉS Monsieur Marvin Y... [...] Représenté par Me Daïna Z...
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049122738
29 décembre 2023
29 décembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES/FEMMES DE L'UES BARTHES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048386785
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité et économique de la SARL BARTHES
Source officielleciv3
6079434e9ba5988459c41dc7
17 mars 1976
17 mars 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF, ATTAQUE, IL RESULTE QUE, LE 10 JANVIER 1969, BARTHES DE MONTFORT A CONCLU AVEC LA SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES DE CONSTRUCTION, GERANTE
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd404f2b39481067c263
16 avril 2018
16 avril 2018
ST BARTH LAW, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame Marie X... épouse C... [...] [...]
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045932694
19 avril 2022
19 avril 2022
Accord Collectif d'Entreprise portant sur la modernisationdes classifications des personnels roulants dans le secteur du Transport Sanitaire au sein de la SARL BARTHES
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007764336
24 février 1989
24 février 1989
BARTHA de X..., - les conclusions de M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023996990
11 mai 2011
11 mai 2011
Article 2 : La SOCIETE BARTHAS IMMOBILIER versera la somme de 3 000 euros à la commune de Toulouse au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 9 sur 241