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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2303922_20250804
4 août 2025
4 août 2025
B... est la mère de l’enfant de nationalité française, Ayra D..., née le 19 juillet 2017 à Mamoudzou, qui a été reconnue le 20 juillet 2017 par M. C... D..., lui-même français.
Source officielle4ème chambre 1ère section
6686e8a1e74459e0c7ed274b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Y] [K], employé au sein de la société Ayra, a été victime d’un accident du travail sur un chantier situé [Adresse 1] à [Localité 10] dans les circonstances suivantes : M.
Source officielle1ère Chambre A
6033ef08600cf69fc56d85f5
2 mars 2017
2 mars 2017
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8] [Adresse 9] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS, avocat au barreau de Montpellier et la SCP MARTY AYRAL
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2210234_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Ayari, greffier d'audience, M. C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Maillard, représentant M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2300634_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Ayari, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre sociale
64faba1a0f624005e653f6d1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DE MONTPELLIER N° RG21/000397 APPELANT : Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me DIEVAL substituant Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL & AYRAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f8a89ca5ae27812390de7b
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Catherine GIRARD-ALEXANDRE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Aïda AYARI
Source officielle7ème Chambre
DTA_2501630_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
C..., représenté par Me Ayari, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 janvier 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l’a obligé à quitter le territoire sans délai, a fixé le pays de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524726_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A..., représentée par Me Ayari, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : de modifier le dispositif de l’ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ee
22 avril 2020
22 avril 2020
Le Ministère Public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL, Procureure Générale près la Cour d'Appel de Basse-Terre, qui a déposé des réquisitions écrites.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2200873_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ayari La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2200978_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
AYARI La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f1e704a005d1ed6fa8
19 avril 2023
19 avril 2023
PERPIGNAN - N° RG F 18/00026 APPELANT : Monsieur [K] [Y] né le 17 Novembre 1961 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe AYRAL
Source officielleJuge des libertés
66fd8ddb38de0398b51783ea
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Il y a un courrier qui ayrai été notifié le 05/08/24, je ne sais pas si elle a vraiment eu lieu.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f81
29 janvier 2015
29 janvier 2015
DEFENSE ----------------- COUR D'APPEL DE CAEN COUR REGIONALE DES PENSIONS ARRET DU 29 JANVIER 2015 APPELANT : Monsieur Erick X... ... 14640 VILLERS SUR MER Représenté par Me Elodie AYRAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f874
1 mars 2012
1 mars 2012
Bouvets 92000 NANTERRE 26, Rue Drouot 75009 PARIS représentée par la la SCP NEGRE Eric-PEPRATX NEGRE Marie Camille, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me CUSSAC de SCP MARTY-AYRAL-CUSSAC-MADRENAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
66ff85c7a4ff9ec259c0983c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
: L0029 - N° du dossier 26529 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 3 pages) Nous, Catherine GIRARD-ALEXANDRE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Aïda AYARI
Source officielle4ème Chambre Section 3
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
10/07/2025 ARRÊT N° 2025/248 N° RG 23/04357 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P52Y MS/EB Décision déférée du 13 Novembre 2023 - Pole social du TJ d'ALBI (22/00299) D.DROUY-AYRAL
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521228_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
A..., représenté par Me Ayari, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305012_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Ayari, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 9 sur 18