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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S3

68deef166af9fd1f809762e2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DB2E-W-B7I-NAN6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] Site : [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] N° RG 24/08182 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NAN6 Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Alexandre

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef256af9fd1f809765ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DB2E-W-B7I-NBRW TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Site : [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 3] N° RG 24/08678 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBRW Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b6f7cdc6046d47d95f2b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[Adresse 4] [Localité 1] En la personne de Monsieur [J] [X] COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63d0d55a81a7b805de12b3e5

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

APPELANT Monsieur [Z] [M] né le 20 avril 1990 à [Localité 5] (PAKISTAN) de nationalité pakistanaise comparant en personne, assisté de Me Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc09bdcdc6046d47366ce2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

près le Tribunal judiciaire de Soissons DE :, [Adresse 4] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Michel DAVID, Monsieur Christophe GONZALEZ, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

662163ddc8ec436236deab7e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FELIX PYAT Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

613720cecd580146773ee8ab

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Alexandre X... au volant de sa voiture automobile, la compagnie d'assurances luxembourgeoise "Le Foyer", dont la garantie était sollicitée, a assigné le frère de celui-ci, M.

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a226e046654dc50d11

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SUD IMMO EXPERTISES C/ [W] [S] épouse [O] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Nicolas LARRAT Me Alexandre MARTIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0be4bcdc6046d47d9ec8b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

débattue en chambre du conseil le : 10/04/2025 * JUGEMENT : Prononcé publiquement sur le siège, Contradictoire en premier ressort La minute est signée par Monsieur Arnaud DAMERON, Président et Maître Alexandre

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc08facdc6046d47365c36

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

numéro : Z (2024Z00019) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68df58a15835300816d81654

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CHAMBRE : 8ème Ch Prud'homale N° RG 24/00271 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UNT3 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 16 Janvier 2024 Date

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696b45bbcdc6046d479f57e8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 N° RG 25/09825 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLOYU Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 30

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec73cdc6046d478865ed

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 N° RG 26/02850 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMX7P Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 05

Source officielle
CA

3ème chambre

63b677aba853827c9026d2cc

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [S] [E] [Adresse 19] [Localité 6] Représenté par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [M] [T] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92300

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Philippe X...et Mme Alexandra Y...épouse X...

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

67f6c773a9d5adc260621e94

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

syndicat des copropriétaires [Adresse 12] sis [Adresse 2], représenté par son administrateur judiciaire, la SELARL [C] POLGE-ALIREZAI, a fait délivrer à Madame [Y] [D] [O] un commandement de payer valant

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021468366

Admin. suprême

11 décembre 2009

11 décembre 2009

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93971

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

* * * LA COUR : Suivant commandement de payer valant saisie publié au service de la publicité foncière le 14 décembre 2010, la BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN, qui détenait, à l'égard

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-228046

Admin. suprême

11 septembre 2023

11 septembre 2023

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 2 octobre 2023   CINQUIÈME SECTION Requête n o 55031/22 Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

678f382606f4e91c5f36c3de

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 10 N° RG 22/07675 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGJPG Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :

Source officielle

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