JDM RAVALEMENT pour le lot ravalement.

GMI [Adresse 8] [Localité 18] non comparante, non constituée Société JDS HOME DESIGN [Adresse 1] [Localité 12] non comparante, non constituée S.A.

de Commerce, ATTENDU que Monsieur [P] [Q] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de JDC

de Commerce, ATTENDU que Monsieur [N] [V] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de JDCF

La société JDS a présenté ses observations sur le moyen susceptible d’être soulevé d’office, enregistrées le 17 novembre 2025.

2023, la SASU Anchaline, ayant pour activité le commerce de détail, a conclu avec la société Prefiloc deux contrats de location financière portant sur des systèmes de sécurité fournis par la société JDC

COUR DE CASSATION Première chambre civile __________ Odesi Pourvoi n° : Z 18-23.140 Demandeur : la société JDC conseil immobilier Avocat : la SCP Rousseau et Tapie Défendeurs : M.

SAS JDC C/ S.A.S.

[O] [U] et Mme [E] [I] conseillés par l'agence immobilière JDC conseil immobilier (ci-après « la société JDC »), et d'autre part, à M.

Poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, agissant en qualité d'adhérente de l'association régie par la loi de 1901 « ENADEP », représentée par Me Emmanuel GAYAT de la SELAS JDS

sécurité privée ; l'article R. 631-23 prévoit expressément que la sous-traitance ne peut être réalisée qu'entre professionnels de la sécurité privée, détenteurs de ces autorisations ; - la société JDC

[V] Sa profession exacte est : responsable grands comptes Mme [S] [D] Sa profession exacte est : psychologue clinicienne AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Bettina FERREIRA HOUDBINE de la SELAS JDS

CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : C 22-14.488 Demandeur(s) : la société Somapar Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société JD2

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Ordonnance de jonction du 21/01/2026 Rôle 2026 000019 DEMANDEUR : JDC (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Patrick DAYAU, de la SCP ESENCIA, avocat au barreau de Bordeaux

Grat demaurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Paris , au profit de la société JDN PUBLICATIONS, dont le siège social est ... (8ème), défenderesse

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, la SCS Le jardin des merveilles - JDM Services demande au tribunal d'annuler les décisions du 1er mars 2021 et du 24 juin 2021

ARRET No ----------------------- 19 Juin 2019 ----------------------- R No RG 17/00364 - No Portalis DBVE-V-B7B-BXS4 ----------------------- EURL JDP C/ L... P...

JDA CONSTRUCTIONS S.A.S. TEMSOL S.A.S.U. BM MENUISERIE S.A.S.U.