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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Aux dires de l'avocat, son client se sentait très mal   : il n'était pas en état de répondre aux questions de l'enquêteur, il tremblait et ne pouvait même pas se tenir assis sur le fauteuil.

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbede5aa0323224d9b4

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Je la vois tremblante de peur. J'ai même assisté à plusieurs disputes lors de la relève de nuit où Mme [P] [D] tenait des propos humiliants et violents.

Source officielle
CA

Chambre sociale

676f9469aced2fabe929a15e

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de Madame [F] [P], directrice gestion du risque, mentionnant un échange inapproprié avec une collègue, Madame [G] [X] Elle précise qu'elle se trouvait alors dans son bureau, sans témoin, qu'elle tremblait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200386

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

J'ai vu madame I... tremblante à la limite du malaise suite à une altercation avec monsieur V...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60350a709a7ba9373cc04d5c

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

Vous êtes sortie de la chambre avec la résidante et le groupe en formation a alors constaté ces autres faits : Mme [N] était agitée, tremblante, en crise, s'est accrochée à deux personnes de ce groupe

Source officielle
CA

9e Chambre C

6163515da2ead9ed860b6fde

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

tenue le 13 Mai 2004, c'est à dire pendant la période de suspension du contrat de travail, les critiques formulées à son encontre par [C] [X] et son état à l'issue de la réunion, à savoir en pleurs, tremblante

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0cbeddcdc6046d473b14c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Constatant un phénomène de tremblements, le 9 septembre 2015 les époux [Q] ont confié le véhicule aux Établissements Saint Christophe Reims, concessionnaire Ford à Reims (51).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6364ba27e405357f749ea4d4

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Depuis, elle souffre d'un état de choc psychologique (pleurs, tremblements palpitations) constaté par l'infirmière de son lieu de travail qui m'a alors contacté.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0304REP001736090

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

  Il ressort du dossier qu'à cette époque le requérant et sa famille habitaient dans un logement préfabriqué sis à Naples, rue Manlio, l'habitation du requérant ayant été endommagée par le tremblement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101320

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

X... au niveau des membres (vertiges, tremblements, problèmes urinaires) ; il a cependant précisé qu'elle majorait les difficultés du patient qui a été mis en invalidité de deuxième catégorie par la caisse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00467

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

Belkacem F..., salarié de la société TNT pour complicité de vol en réunion, et l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement pour « avoir à Tremblay, le 1er juillet 2000, commis le délit de complicité de vol

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64c20a951e0d40d96967d86c

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 6] représentée et assistée de Me Laurence GARNIER de la SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e84

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bernard Y..., mandataire liquidateur de la SARL TRANSCOURSES ... 89000 AUXERRE représenté par la SELARL TERREAU-RONDEAU-TREMBLAYE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2012143_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

nord des terrains qui supportent chacun des constructions et qui appartiennent eux-mêmes à un ensemble classé en zone UB, il ouvre toutefois au sud et à l'ouest, sur le bord opposé du ruisseau du Tremblay

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0515DEC006262600

Admin. suprême

15 mai 2007

15 mai 2007

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens des requérants, à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995, en

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2025293-2138938

Admin. suprême

5 juin 2007

5 juin 2007

    Parti des travailleurs du Kurdistan, une organisation illégale [3] Le signe de Romberg consiste en des tremblements et des problèmes d'équilibre lorsque les yeux sont fermés.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147618

Admin. suprême

5 octobre 2014

5 octobre 2014

Osman Öcalan, avait faites au sujet du deuil consécutif au tremblement de terre survenu à Bingöl et par lesquelles il invitait le peuple kurde au soulèvement démocratique en signe de protestation contre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb1448616ed0f8cd4f5d

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

clause particulière du contrat laquelle prévoit ' de convention expresse entre les parties, le règlement du loyer sera suspendu en cas de force majeure interrompant l'activité touristique (tels que tremblement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696f55bacdc6046d47f79f3d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

même jusqu'au 04 août 2023, le Docteur [V] précisant même dans un certificat du même jour avoir reçu Mme [J] [M] à 9h20 alors qu'elle «'présentait une crise d'angoisse avec difficulté respiratoire, tremblements

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17ce

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle communique enfin une attestation d'un neurologue de 2016 indiquant qu'elle présente des tremblements (pièce 7), outre le certificat de son médecin traitant en date du 28 juillet 2015 indiquant qu'elle

Source officielle