CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 722 résultats pour « Godeau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2508196_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Gonneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2508198_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Gonneau a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2510177_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2510298_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Gonneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502550_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Gonneau, président-rapporteur, Mme Devictor, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502631_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502968_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2501582_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502326_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506536_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500525_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310219_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Gonneau, président, M. Peyrot, premier conseiller, Mme Delzangles, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310398_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Gonneau, - et les observations de Me Grébaut, représentant Mme A, également présente à l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311288_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311775_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Gonneau, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301936_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307635_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Gonneau et les observations de Me Eddam, substituant Me Abdou, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307702_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304938_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304958_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 89 sur 337

← PrécédentSuivant →