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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
681061eb623750c90e2d7600
28 avril 2025
28 avril 2025
Association KINÉSITHERAPIE EGOTHERAPIE ENSEIGNEMENT ET FORMATI ON PERMANENTE (KEEFP) Prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Frédérique
Source officiellechambre 1-14
6a0ed58fcdc6046d476bcb77
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-14
6a0ede0acdc6046d476cba51
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-14
6a0ede33cdc6046d476cbe22
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-14
6a0f066dcdc6046d477096f2
17 avril 2026
17 avril 2026
Laurent Lemaire président présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6711fae67603bf88a1884a19
17 octobre 2024
17 octobre 2024
à directoire et conseil de surveillance immatriculée au RCS de Lyon sous le n°391 853 504, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique
Source officielle4eme Chambre Section 2
6704cb8f2f5f3246ff3816d8
3 avril 2024
3 avril 2024
RAVEANE, greffiere, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [E] [P], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédérique BELLINZONA, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66878cf005d6f7f678d492bc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'un pouvoir de représentation INTIME SARL AMOUR DU GOUT prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédérique
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e7f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA N° RG 24/00116 - N° Portalis DBVE-V-B7I-CICX Chambre civile Section 2 Minute n° - Appel d'une
Source officielleChambre Sociale
662c9501b787c4000862f737
26 avril 2024
26 avril 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00172 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 26 Juin 2023 APPELANTE : Société ENTREPRISE [W] [I] [Adresse 1] B.P. 1101 [Localité 3] ayant pour avocat Me Frédérique
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639ca9510a2e90cf25ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
24060150 ----------------------------------------------------------------------------------- OCME 104 Le Magistrat délégué du Premier Président de la cour d'appel de RENNES , assisté de Frédérique
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6790899fa212a19f662df68e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Rapporteur Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, GREFFIER : Madame Frédérique
Source officielleCharges de copropriété
6802993e7195250be0ae1baa
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 5] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du code de procédure civile et L.121-3 du code de l’organisation judiciaire, Madame Frédérique
Source officielleCharges de copropriété
680299407195250be0ae1bf8
8 avril 2025
8 avril 2025
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0247 COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du code de procédure civile et L.121-3 du code de l’organisation judiciaire, Madame Frédérique
Source officielleCharges de copropriété
680299457195250be0ae1c71
8 avril 2025
8 avril 2025
GERBER [Adresse 4] [Localité 5] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du code de procédure civile et L.121-3 du code de l’organisation judiciaire, Madame Frédérique
Source officielleCharges de copropriété
680299487195250be0ae1cc4
8 avril 2025
8 avril 2025
] [Adresse 1] [Localité 6] non représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du code de procédure civile et L.121-3 du code de l’organisation judiciaire, Madame Frédérique
Source officielleCharges de copropriété
680299487195250be0ae1cd3
8 avril 2025
8 avril 2025
INVEST [Adresse 1] [Localité 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du code de procédure civile et L.121-3 du code de l’organisation judiciaire, Madame Frédérique
Source officielleCharges de copropriété
6802994a7195250be0ae1cfc
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 4] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du code de procédure civile et L.121-3 du code de l’organisation judiciaire, Madame Frédérique
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f66a8
5 avril 2024
5 avril 2024
le Pole social du TJ d'[Localité 5] RG n° 20/00151 APPELANTE SOCIETE [8] Baiment C [Adresse 6] LA [Localité 4] BRISEE [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Frédérique
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659e479355379800088472c4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de Me Pédro [ZZ] S.A.R.L. [1] prise en la personne de Maître Vincent GLADEL, Administrateur Judiciaire, ès qualités d'administrateur provisoire de la succession de [ZD] [YR], représentée par Me Frédérique
Source officiellePage 89 sur 597