Alain, - X...

Alain B..., M. Joël C..., M. Savério D..., M. Jean-Pierre E..., M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Voa Verrerie ouvrière d'Albi

au RCS sous le numéro 750 530 453 RCS [Localité 1] Assistée de Maître Eric AGNETTI, substitué par Maître Coralie ROSSI COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Madame Aline

D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ57 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALBI Département du Tarn ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2026 Minute : n° 60 /2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00018 - N° Portalis DB3A-W-B7K-EII7 N.A.C. : 50D AFFAIRE : [E] [W] / [J] [R] Entrepreneur

COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 27 MAI 2026 ENTRE : SAS GUIPROMAN-BRUN ET MAURIN [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Vanessa MOSCATO, du barreau de AIX EN PROVENCE, substituée par Me Aline

[J] [G], domicilié [Adresse 8], ont formé le pourvoi n° B 24-12.448 contre le jugement rendu le 20 février 2024 par le tribunal judiciaire d'Albi (contentieux général civil, contentieux des élections

#Grand Garage Albigeois SA, Etablissements Marlaud SA, Rossi Automobiles SA, Albi Automobiles SA, Garage Maurel & Fils SA, Sud Auto SA, Grands garages de Castres, Garage Pirola SA, Grand Garage de la Gare

Alain CLEMOT Juge M. Vincent LEGRIS Juge M. Ronan LE BOURDONNEC Commis-Greffier, M.

3 à L743-20, L743-24, R. 741-3 et R743-1 à 743-7 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; Monsieur [P] [F] de nationalité Albanaise né le 20 Avril 1986 à [Localité 1] (ALBANIE

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Le Hameau de Saint-Albin.

APPELANTE : Mme Aline X...

société à cette date ; que Robert Y... a reconnu l'existence d'une "erreur" dans les comptes de la société Loisirs & Vacances au 30 juin 1994 ; que, dans son rapport du 30 mai 2001, l'expert judiciaire Alain

Janvier 2026 Dossier N° RG 24/00091 - N° Portalis DB3B-W-B7I-C4BH DEMANDERESSE Madame [K] [D] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 12] (MOSELLE) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alain

ALLIANZ IARD, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alain MORHANGE, demeurant [Adresse 7], avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111,

Alain Z..., demeurant 7, La Mousselie, 81450 Le Garric, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme

Alain X..., demeurant La Rousselie, Saint-Martial de Viveyrols, 24320 Vertaillac, 2°/ de Mme Aline X..., demeurant 4, HLM Le Bourg, 24320 Vertaillac, 3°/ de la société Amis de Bordeaux, dont le siège