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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2004438_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202313_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202998_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Attar, la SAS MB 92 La Ciotat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107114_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106112_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105201_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006491_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2022. Le rapporteur, Signé L. ALa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102994_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est aide-soignante à l'hôpital d'instruction des armées Laveran, à Marseille.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104075_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104412_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, Signé C. A La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000644_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104894_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Chalon représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104964_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Secchi, rapporteur public. - les observations de Me Maillard pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105083_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2400781_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Secchi, rapporteur public, - les observations de Me Belotti, représentant M. B C, - les observations de Me Da Silva, représentant le département des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2402236_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me d’Audigier, représentant le groupement pastoral les deux vallons. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2410897_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Secchi, rapporteur public ; - et les observations de Me Bezol, représentant le département des Bouches-du-Rhône, qui s’en rapporte au bénéfice de ses écritures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92107

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

de travail du cabinet de kinésithérapie, après être sortie du local séparé dans lequel se trouve cette piscine et dans lequel elle mentionne, par une précision figurant sur le plan, qu'elle s'était séchée

Source officielle
CA

3ème chambre

62c7cb2ecb8dca058e3e7fa8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Landes) établissent la cause accidentèle du décès, lors d'une pratique du surf à titre de loisirs ; son mari est décédé des suites d'une noyade sèche

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7f78cdc6046d47190246

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

responsabilité limitée à associé unique Pose et vente de tous produits relatifs à l'isolation économie de l'énergie isolation thermique par l'extérieur ravalement enduits pose de plaques de plâtres cloisons sèche

Source officielle

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