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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b9237f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
exercer les fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024, assistée de Axel
Source officielleChambre des Rétentions
668cd24bbbc9a118c6c63fa7
7 juillet 2024
7 juillet 2024
détention d'Orléans en date du 4 juillet 2024 à 12h27 Nous, Brigitte Arnaud-Petit, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9459d
29 mars 2019
29 mars 2019
B... a démissionné de son mandat de gérant le 19 avril 2012 et a été remplacé par Monsieur Axel O... lors de l'assemblée générale de la société OPSIG en date du 25 avril 2012.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00357
23 mars 2010
23 mars 2010
Et la société AXCELL BIOTECHNOLOGIES, dont M. Y... est un dirigeant, est une société ayant pour activité la fabrication de milieux réactifs.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300287_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Le linéaire de l'axe médian ne concerne donc pas que les seules parties de la bande d'implantation où la construction sera implantée, mais bien l'ensemble du linéaire de l'axe médian.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2204544_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Le Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine soutient que : - le 12 juin 2022, le navire commandé par M.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2203859_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Le Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine soutient que : - le 9 juillet 2022, le navire commandé par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01339
3 juillet 2008
3 juillet 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué confirmatif (Aix-en-Provence, 13 novembre 2006) que Mme X... a été engagée par la société Axe, spécialisée
Source officielle2ème chambre
DTA_2400157_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
constructible de la carte communale ; - le projet est implanté à une distance inférieure à celle prévue à l’article L. 111-6 du code de l’urbanisme, dès lors que le projet s’implante à 46 mètres de l’axe
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2300354_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine soutient que : - le 17 décembre 2022, le navire commandé par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00406
16 avril 2013
16 avril 2013
de la roue arrière au cadre » qui ne permettait pas de le distinguer de manière évidente d'un axe ayant la même fonction, fût-il triangulaire comme dans le procédé Promiles, la cour d'appel a dénaturé
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2022560_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Une note en délibéré, présentée pour le grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, a été enregistrée le 10 février 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d5ef
28 juin 2005
28 juin 2005
les Vosges du Nord, comme d'un outil de balayage du parking dont il a la responsabilité pour se débarrasser des déchets qui l'encombrent ; que le choix de dépôt et du maintien des bennes dans le même axe
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71a8b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
SOCIALE ARRET DU 24 OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00074 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 17 Mars 2025 APPELANTE : Etablissement GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304896_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En premier lieu, aux termes de l’article 6.1 du règlement du PLU applicable au projet en litige : « Axe d’écoulement - axe d’écoulement des eaux concentrés : De part et d’autre des axes d’écoulement des
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304990_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En premier lieu, aux termes de l’article 6.1 du règlement du PLU applicable au projet en litige : « Axe d’écoulement - axe d’écoulement des eaux concentrés : De part et d’autre des axes d’écoulement des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200436_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
, le montant de la subvention finale s'élevait à la somme de 70 509,33 euros, et que l'avance de 30 000 euros versée pour la réalisation de l'axe 3 devait être remboursée.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2000413_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La liste de ces axes est fixée par décret. / IV. - Sur les axes dont l'utilisation concourt à la sécurité des personnes et des biens à Paris en situation de crise ou d'urgence, le maire de Paris exerce
Source officiellePS ctx technique
69dd3686cdc6046d471ee5d5
9 avril 2026
9 avril 2026
l’assuré de la fixation d’un taux d’IPP de 9 % à la date de consolidation du 1er mars 2023 au titre des séquelles « consistant en une limitation légère de la mobilité scapulo-humérale dans tous les axes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302907_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
3 de ce même axe, de « prioriser la préservation des arbres et espaces verts existants ».
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