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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2101963_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202695_20240805
5 août 2024
5 août 2024
TRIOLET La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107252_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Triolet La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2503430_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triơlet pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 921-1 à L. 921-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2617072-2869111
11 février 2009
11 février 2009
In the second case the applicants, Isabelle Brosset ‑ Triboulet, who was born in 1935 and Eliane Brosset ‑ Pospisil [1] , who was born in 1938, are two French nationals who
Source officielle3ème chambre
63e35008500dc805de37d354
6 septembre 2022
6 septembre 2022
s'établit à la somme de 4.818,29 €, après compensation, le solde ayant été réglé par son effet ordonner en conséquence la mainlevée de la saisie-attribution de loyer dénoncée le 14 mai 2020 par la SCP Tremoulet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203613_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleChambre des Référés
660ef4c7fbb79e8fd3d35256
2 avril 2024
2 avril 2024
Représentée par la société NHOOD SERVICES FRANCE, anciennement dénommée TRIMOGEST, Société par Actions Simplifiée à capital variable, dont le siège social est situé [Adresse 1]), immatriculée au registre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502825_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2503449_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les recours relevant des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304053_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304418_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2302006_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304720_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305391_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306488_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306493_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505116_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505121_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208607_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. E, premiers conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.
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