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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2102987_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Delahaye, premier conseiller ; - les observations de Me Simonin susbtituant Me Petit pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104004_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - et les observations de Me Simonin, substituant Me Petit, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2308674_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2308807_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2403727_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Le rapport de Mme Simon, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2403731_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Simon, présidente rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2403733_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simon, présidente rapporteure, - et les observations de Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2410949_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Simon, juge des référés ; - les observations de Me Jaud, avocate de la société Loukia, en présence de M.
Source officielle8e Chambre C
6036cda72f79c16c1762b05b
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Rôle N° 13/06700 [B] [I] C/ [T] [U] [R] [Y] divorcée [I] CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PCA Grosse délivrée le : à :AUBRUN SIMONI
Source officielle1re Chambre B
6162af189547460d26ddb6a2
22 novembre 2012
22 novembre 2012
BGTI SARL CABINET IMM'MS [S] [O] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Me Corine SIMONI SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Décision déférée
Source officielle8e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f74
11 septembre 2014
11 septembre 2014
FOND DU 11 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ 514 Rôle N° 12/09538 [S] [Z] [W] [U] Société LB HOLDING C/ SAS MTU FRANCE Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle3e Chambre A
615e0e1cc25a97f0381f524c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
SMG SA ALLIANZ IARD SA ACTE IARD Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Joseph-Paul MAGNAN Me Laurence LEVAIQUE Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la
Source officielle1re Chambre B
6160965241ad74d62c1818ba
4 septembre 2014
4 septembre 2014
JUSTON Me Corine SIMONI Me Pierre ESCLAPEZ SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 18 Juillet
Source officielle2e Chambre
61609a4354c6ec55cf7100ee
3 avril 2014
3 avril 2014
FRANVAL [B] [F] Grosse délivrée le : à : ERMENEUX-LEVAIQUE MAYNARD-SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0908DEC001297487
8 septembre 1988
8 septembre 1988
xa0; de la requête No 12974/87 présentée par Bernard SIMONET
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da42c0d3e3fe99d179cf
15 avril 2024
15 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 15/04/2024 à : Me SIMONEAU Copie exécutoire délivrée le : 15/04/2024 à : Me Charles BENATAR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2317499_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 août 2023, la Ligue régionale d'Île-de-France, représenté par Me Jean-Daniel Simonet et Me Linda Simonet, conclut au rejet de la requête et à la prise en charge
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9f5dcdc6046d47068a26
7 mai 2026
7 mai 2026
JUGEMENT DU 07 mai 2026 PLAN DE CESSION la SARLu [Adresse 1] Charpenterie de [Y] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c0fecdc6046d47bfbad5
9 avril 2026
9 avril 2026
PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS ABC 31 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c11fcdc6046d47bfbde9
9 avril 2026
9 avril 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS ABC ECHAFAUDAGES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officiellePage 86 sur 167