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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

6036b47a4fc47b55450ec51d

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

travaillé avec lui comme dockers, dans différentes entreprises sur le port de [Localité 3], dont Upa, Somotrans, [P], et avoir ainsi déchargé et manipulé de l'amiante ou vrac ou en sacs d'amiante de jute poreux

Source officielle

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CA

18e Chambre B

615e0e0ac25a97f0381f51a4

Appel

9 janvier 2015

9 janvier 2015

Socoma, Rodrigue Ely, Smt, et Somotrans (sans plus de précision quant aux périodes d'emploi dans chacune de ces sociétés), et d'avoir ainsi déchargé et manipulé de l'amiante en vrac ou en sac de jute poreux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c2

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

plombier entre la cloison et le receveur a été réalisé par le plombier, mais celui entre le revêtement mural et le receveur, en respectant un espace de 5mm permettant son exécution, à la charge du poseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94abb

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Par ailleurs, si la société U... indique avoir invité le poseur à procéder par double encollage plutôt que par plots, elle, n'a émis aucune mise en garde à l'issue du premier incident ayant nécessité la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2109970_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

des espaces de pleine terre* d'une largeur supérieure à 1,5 mètre (et pas dans de simples fosses) ; / - et dont l'ensemble des places de voiture (hors bandes roulantes) est traité par des revêtements poreux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2025631_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Aux termes de l'article UC 6 du règlement du PLUi : " () L'aménagement des surfaces imperméabilisées, aire de stationnement, des voiries et des accès doit privilégier l'utilisation de matériaux poreux

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007555_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

L'expert constate toutefois qu'alors qu'un avis technique prévoyait que la société Everlite était " tenue d'apporter, au poseur, son assistance technique lors de l'étude préalable et de la réalisation

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01098_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

proximité immédiate de la piscine existante, d'une pataugeoire, d'une profondeur de quarante centimètres, et d'une superficie de quarante mètres carrés, et, autour d'elle, d'une plage artificielle en béton poreux

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2411889_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

aucun coefficient de perméabilité ne soit précisé, il ne ressort pas des pièces du dossier que les espaces de pleine terre ne respecteront pas le minimum prescrit par le règlement, même revêtements « poreux

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68c8f1b14da8add24cdf00d5

Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

[F] et les commerciaux et les poseurs, que le comportement de M. [F] n'était pas toujours adapté envers les clients et les artisans de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91499

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

(soudeur-poseur pièce no 10 de l'intimé), de M. Michel L... (directeur industriel au sein de la société Alta Industrie pièce no 12 de l'intimé), de Mme Christelle C...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834bb0876004f131a5faf

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

connexion des modules photovoltaïques et des câbles de raccordement internes à la membrane, ces patchs, incorporés à la fabrication à la membrane dans une poche inaccessible soudée à ladite membrane, étant poreux

Source officielle
CA

Chambre sociale

631c2b34bd7923fcb00afab2

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[O] [W] du 27 mai 2015, poseur, canaliseur de la société Marsol.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554d7cdc6046d4770612a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2021 par la société ASLE, chargée de procéder à l'analyse du mortier dans le cadre des opérations d'expertise, conclut, pour chaque échantillon, que le mortier est homogène, compact et cohésif mais poreux

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

697f59d5cdc6046d4785178e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par ses agissements, Monsieur [R] [K] a ainsi rendu poreuse la frontière entre les sommes lui appartenant en propres et celles dépendant de la communauté.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63d0d64281a7b805de12b78e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

l'entrepreneur: Il ressort de l'expertise judiciaire, s'agissant de la répartition des tâches, que: - selon devis, l'ensemble des matériaux sera acheté par Monsieur [D] et l'artisan n'interviendra qu'en poseur

Source officielle
CA

Chambre 4-2

652a30127ed1ea8318112385

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Vous ne vous êtes pas présenté à la date fixée mais pire vous n'avez même pas pris la peine de prévenir le client, de sorte que les poseurs ' DABISTES " spécialisés se sont déplacés pour rien.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642d1448cb8fa004f57da0c8

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

commandé par M. et Mme [R] [P], confirme la garantie existante, notamment pour les activités de véranda, fabrication et pose, maçon béton armé, carreleur, serrurier métallier, miroitier et menuisier poseur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f369dc6faf000958890f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Elle relève que la connaissance du vice caché ne peut être repoussée au jour du dépôt du rapport d'expertise ; l'assignation du poseur puis du fournisseur des lames de bois démontrant, en l'occurrence,

Source officielle
CA

4ème Chambre

6711faf97603bf88a1884b93

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

De plus, si l'avis technique du receveur prévoit la mise en 'uvre d'une bande en périphérie, rien n'imposait au poseur du bac de la mettre en 'uvre puisque le DTU 60.1 ne s'applique pas au receveur à carreler

Source officielle