CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 517 résultats pour « Guiberte »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500262_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

GUISERIX La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente ordonnance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500351_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

GUISERIX La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600813_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

GUISERIX La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600920_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

GUISERIX La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2c

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Simon X... ... 56100 LORIENT comparant assisté de Me OBJILERE-GUILBERT, avocat ET : Monsieur Bernard X... ... 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX comparant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301965_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de M. A....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302125_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303427_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303843_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. Le président-rapporteur, signé P. Soli La greffière, signé C.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008262816

Admin. suprême

13 octobre 2006

13 octobre 2006

puisse effectivement bénéficier d'un traitement approprié dans le pays dont il est originaire ; qu'il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical du Dr Cohen et de celui du Dr Guilbert

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201782_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2024. La rapporteure signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204637_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. Le président rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203965_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. Le président- rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205381_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025. Le Président-rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205589_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205732_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Soli,, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302386_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 août 2024. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302633_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - et les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300747_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61629bc2eaaf44d62f53e9a8

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

CONVOQUÉES LE : 24 Avril 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT

Source officielle

Page 86 sur 326

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC248 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ROMAIN GUIBERTEAU

SIREN 850065384Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS CEDRIC GUIBERTEAU

SIREN 835129073Greffe du Tribunal de Commerce de niort

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VANS ALAIN GUIBERTEAU

SIREN 484684550Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

04/06/2026

Voir →

Créations

GUIBERTEAU, Solal, Yannis, Manuel

SIREN 103500930Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

17/04/2026

Voir →

Radiations

GUIBERTEAU, Isabelle, Loetitia, BARBIN

SIREN 888141058Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

17/04/2026

Voir →