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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2204989_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique ; - et les observations de Me Sagne, substituant Me Magnaval

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100809_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Bernabeu, conseiller, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023. Le rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001093_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001115_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001170_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2022. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300066_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 25 avril 2024. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d07

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Greffiers : - lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE - lors du délibéré : Mme Laurence SENDRA L'affaire, mise en délibéré au 30/06/22, a été prorogée au 07/07/22.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9fcb43dfb383e56cdfead

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidé par Me Freddy DESPLANQUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d14

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

DESPLANQUES COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame PLANCHON, Président, Madame LE CARPENTIER, Conseiller, Madame PRUDHOMME, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme NOEL-DAZY

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204996_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 17 octobre 2022 et 14 décembre 2023, la société de droit monégasque Compagnie de Gestion de Matériel (" CO.GE.MAT "), représentée par Me Desplanques

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204998_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 17 octobre 2022 et 28 novembre 2023, la société de droit monégasque Compagnie de Gestion de Matériel (" CO.GE.MAT "), représentée par Me Desplanques

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6973aedbcdc6046d4771e633

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

S.A.S.U. [11] Association [31] [Localité 18] Copie exécutoire délivrée le : 22/01/26 à : - Me Nathalie HAESEBAERT, avocat au barreau de GRASSE - Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9137e9a46d1f5a765f25

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

assurance AXA IARD N° 25/ Du 13 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 19/05368 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MSDJ Grosse délivrée à Me Olivier DE FASSIO Me Julie DE VALKENAERE la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f081366232792c46835cb8

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me David TICHADOU, membre de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre sociale

69e709aacdc6046d47fa493d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Mathieu MICHELON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c8f05d6f7f678d48ddc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

siège social est [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303797_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9356bfc93ae174bb09634

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Localité 8], [Adresse 1] - [Localité 8] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201396_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201620_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024. La rapporteure, Signé E.

Source officielle

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