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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A. GEODIS CALBERSON SUD-OUESTc/LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X

6253c96cbd3db21cbdd88462

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

GEODIS CALBERSON SUD-OUEST c/ LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y

6253c9f3bd3db21cbdd89a19

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

CHRISTOPHE X..., venant aux droits de la S.E.L.A.R.L. BOUFFFARD-MANDON, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des époux Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4de

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 11/04/2006 * * * No RG : 05/01620 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE Jugement du 25 Janvier 2005 REF : GG/CB APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01200

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

AUX MOTIFS QUE la lettre recommandée du 9 novembre 2004 notifiant à Christophe X... son licenciement a été signée, sous le nom et pour ordre de Philippe Z..., directeur général de la société Protectas,

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467043.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89eab

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

* 26 janvier 2001, jugement de conversion du redressement judiciaire CHAMBÉRY en liquidation judiciaire (liquidateur SELARL CHRISTOPHE X...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b15d

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

SELARL CHRISTOPHE Y... SELARL CHRISTOPHE Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01648

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Christophe n'est pas soumis à une durée légale de travail déterminé ; qu'il bénéficiera d'une rémunération brute de base de : 2.000 € pendant la période d'essai et 2.300 € en cas d'embauche définitive

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91596

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Z...- SCP Christophe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb46

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

09/ 2012 *** No MINUTE : 12/ 743 No RG : 11/ 07479 Ordonnance (No 11/ 04401) rendue le 13 Octobre 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CC

cr

épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q

6079a86f9ba5988459c4d453

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Christophe, B... Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L... Christophe, M...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10715

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Christoph Y..., le 21 octobre 2013 ; qu'en statuant de la sorte, quand les contentieux prud'homaux en cours, dont celui de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c8

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 05051 Christophe X... C / S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af57

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

EXPOSE DU LITIGE Maud X... et Christophe A... ont vécu ensemble entre 1994 et 2003. Maud X... a acquis en 2001 une maison située à Saint- André sur Vieux Jonc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe Vincent Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93569

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

LA MAISON DE LA COQUILLE agissant par son gérant C/ Monsieur Christophe X... SASU ROC SAS CV INVESTISSEMENT GROUPE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd90493

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Claire MONGARNY BAULT de la AARPI CABINET CLAIRE RICARD ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : C2500) et de Me Henri LATSCHA (avocat au barreau de PARIS, toque : R076) INTIME Monsieur Christophe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110455

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lixxbail, société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , 2°/ à la société Groupe Saint Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252f

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Jean-Christophe A... et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686e37e31b7f74444a98

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Pierre NIZART, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur [L] [Z] né le [Date naissance 17] 1972 à [Localité 39] (29) [Adresse 27] [Localité 23] Représenté par Me Christophe

Source officielle

Page 86 sur 1998

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