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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b44
9 janvier 2008
9 janvier 2008
(atteinte aux activités de loisirs ordinaires de la vie courante et spécifiques, les attestations versées aux débats démontrant que M.Y... pratiquait avant l'accident le motocross, l'équitation et le ski
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c20b
21 mai 2008
21 mai 2008
sont situées en zone UA, au coeur de la Commune, dans une zone urbanisée, qu'elles bénéficient d'un débouché sur la voie publique et de réseaux de proximité, que le village est à proximité des pistes de ski
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d5
23 mars 2011
23 mars 2011
enfin que le train de vie de Monsieur X... est bien supérieur aux revenus qu'il déclare puisque celui-ci loue une villa située au ...composée de 3 chambres et possède un véhicule BMW, un quad et un jet ski
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201668
18 décembre 2008
18 décembre 2008
. ; 4 - sur le préjudice d'agrément ; L'expert conclut que les lésions cervicales et crâniennes subies par René X... constituent une contre indication médicale à la pratique du ski et du cheval, sports
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007697_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Elle jouxte à l'Ouest une vaste zone naturelle et s'ouvre au Sud sur une zone agricole et naturelle de grande ampleur dédiée en période hivernale à l'activité du ski.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004502_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
L'appréciation littérale fait notamment état de sa condition physique et de sa tenue soignée, de ses compétences en ski, de la nécessité de se rendre joignable pour son escadron et conclut que sa manière
Source officielle3ème Chambre
DTA_2115553_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
substitution de motif des décisions attaquées, cette éventuelle substitution ne saurait remédier au vice de forme ainsi caractérisé, la référence à l'architecture des contrôles embarqués et au décret " ski
Source officielle6ème Chambre
DTA_2006305_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
travailleur saisonnier en contrat à durée déterminée sur le fondement de l'article 3, 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 afin d'assurer les fonctions d'agent d'accueil à la garderie de la station de ski
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103270_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
bienveillant " à La Morte (38350), en particulier, d'avoir enfreint les consignes de sécurité fixées par le directeur du séjour quant au port obligatoire du casque durant l'encadrement de l'activité ski
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000830_20230207
7 février 2023
7 février 2023
médecin agréé, a constaté, lors de plusieurs expertises réalisées le 22 décembre 2016, le 20 avril 2017 et le 10 juillet 2017, que Mme F, qui présente un long passé de pratique notamment du basket et du ski
Source officielle6ème chambre
DTA_2400380_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
que Mme B..., en sa qualité de responsable du pôle animation et évènementiel, était chargée d’assurer la mise en place des festivités du 24 décembre, à savoir l’arrivée du Père A... sur les pistes de ski
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404092_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
article 15, relatif aux interdictions diverses et activités nautiques, " il est interdit () de pratiquer la baignade ou la natation et les sports nautiques (notamment le VNMet tout sport de glisse comme le ski
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401057_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Pour justifier d'une situation d'urgence, la SARL Le Crocodile fait valoir que son activité dans la station de ski Isola 2000 est saisonnière, de décembre à fin mars, et que la fermeture administrative
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0610JUD003578922
10 juin 2025
10 juin 2025
The lack of communication and engaged play persisted, as did the problems with the child’s motor skills.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-159734
9 décembre 2015
9 décembre 2015
In the following month only A.P.’s skin ailment had been assessed, disregarding his general psychosomatic condition.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110229
10 avril 2019
10 avril 2019
ayant fait l'acquisition de ce camping-car en vue de leur retraite, les projets en relation avec cet achat (visites régulières de leurs petits-enfants, week-ends en montagne pour des randonnées ou du ski
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdd1b5816700d84bc90c238
11 octobre 2018
11 octobre 2018
A... ne peut plus s'adonner aux activités sportives antérieurement pratiquées telles que: ski, randonnées, vélo de route, danse.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1218JUD004005898
18 décembre 2001
18 décembre 2001
The applicant claimed SKK 1,000,000 on account of emotional stress resulting from the excessive length of the proceedings. 65.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0217DEC001962821
17 février 2026
17 février 2026
The applicant suffered a serious cerebral haemorrhage and a skull fracture, resulting in diminished gross and fine motor skills, along with impaired hearing, as a result of a serious traffic
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0923JUD001768402
23 septembre 2008
23 septembre 2008
This amount will be converted into Slovakian korunas (SKK) at the rate applicable at the date of payment, free of any tax that may be payable.
Source officiellePage 85 sur 251