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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd7311cdc6046d4702a09b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

On retrouve aussi des douleurs et une fatigabilité au niveau du poignet. On poursuit le travail de récupération ainsi que l'orthèse du poignet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a04fcdc6046d47b7632e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Mme [V] [G], salariée de la SAS [4] (la société) en tant qu'opératrice transfo B, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'tendinite DG de Quervain ténosynovite de l'extenseur radial du poignet

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b6f9e4ea48318f5b082

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

droit après sa journée de séparation des racines du muguet à la main ; Siège des lésions : poignet droit ; Nature des lésions : douleur ; La victime a été transportée chez le médecin généraliste ;

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

63bfb2455e2fbe7c900435a0

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le tableau n° 57 C est ainsi rédigé : Syndrome du canal carpien 30 jours Travaux comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

63bfb2455e2fbe7c900435a2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le tableau n° 57 C est ainsi rédigé : Syndrome de la loge de Guyon 30 jours Travaux comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

63bfb2465e2fbe7c900435a6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le tableau n° 57 C est ainsi rédigé : Syndrome de la loge de Guyon 30 jours Travaux comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255d8d5cd4a87590f98c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il fait également état d’une discrète raideur dans les mouvements du poignet gauche.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

670576d71296b51ba2b22525

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Corse le 15 juin 2022, -juger infondé le refus de reconnaissance de sa maladie professionnelle par le CRRMP Grand-Est le 29 août 2023, -juger que la pathologie dont il est atteint « ténosynovite du poignet

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37979d1bc2605de4b462a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

garde à vue sur réquisition des services de gendarmerie, faisait état d'un hématome rétro-auriculaire droit de 7 cm, d'un hématome d'environ 8 centimètres de l'épaule droite, d'érythèmes aux deux poignets

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2217146_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

constitue pas une expertise et qui n’a pas procédé à son examen clinique, entache la décision attaquée d’illégalité ; - cet avis, qui ne prend pas en compte la douleur à l’extension contrariée du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c6

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

futurs à prévoir, - pas de handicap grave, pas de nécessité d'une tierce personne ; Qu'aux termes du rapport, Madame Simone X... a présenté après la chute du 16 novembre 2002 : un traumatisme du poignet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01090

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

décembre 2009 une demande de reconnaissance de maladie professionnelle qui lui a été refusée par courrier du 22 avril 2010, que la reconnaissance d'une maladie professionnelle, non plus pour lésion au poignet

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205775_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Le 31 juillet 2019, lors de la manipulation d'un patient, celui-ci lui a tordu le poignet droit. Elle a déclaré un accident qui a été reconnu imputable au service.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300588

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

puisque les travaux avec aménagement de deux réseaux d'évacuation séparée ont été réalisés il y a environ 25 ans et ne sont pas à reprendre ayant fait l'objet d'un contrôle de conformité par Eau du ponant

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65849132e41137cbf9fc84d1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

déréférencement propres à empêcher l’apparition sur le service du moteur de recherche “Microsoft bing” de tout résultat en réponse à une requête émanant d’internautes à partir du territoire français, pointant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0203JUD005314799

Admin. suprême

3 février 2005

3 février 2005

  » –     Bülent Gedik   : «   (...) zone douloureuse et sensible de 3 x 3 cm sur la ligne centrale de la région occipitale, légères lacérations aux deux poignets (...)

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69f2e3ddcdc6046d470c38d9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Elle considère qu'il n'est pas démontré que les séquelles de l'épaule droite et du poignet droit ont été causées par l'accident.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC004975609

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Egratignure de 0,8 x 0,2 cm sur la partie extérieure du poignet droit (...) ecchymose et traces de pression de 4 x 9 cm en forme de demi-lune (...) sur le poignet droit probablement dues aux menottes (

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

68e894a7d8f6cc6d55dd3fa8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ils relèvent qu'il n'y a pas eu d'hospitalisation, Mme [T] étant rentrée au domicile de sa fille le jour même de l'accident et que la fracture radiale a été traitée par une immobilisation du poignet par

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Mme [K] a présenté des suites immédiates de cet accident une fracture du poignet droit qui a nécessité une intervention chirurgicale le 17 juillet 2019, puis l'ablation du matériel d'ostéosynthèse un an

Source officielle

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