Augny, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M.

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1994 par la cour d'appel de Metz (Chambre des urgences), au profit de Mme Justine, Marie X..., demeurant ..., défenderesse à la

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine Z..., née Y..., demeurant à Sarreguemines (Moselle), ..., 2 / Mme Anne X..., née Y..., demeurant à Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 19 juin 2003), rendu en matière de référé, que la société

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1996 par la cour d'appel de Metz

de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 21-15.317 contre l'arrêt rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 21-15.320 contre l'arrêt n° RG 20/00744 rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 21-15.319 contre l'arrêt n° RG 20/00745 rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 21-15.318 contre l'arrêt n° RG 20/00746 rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

[J] [E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 21-12.088 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

, DU 16 NOVEMBRE 2022 La société BN2S, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 21-12.275 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2020 par la cour d'appel de Metz

[Y] [T], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 23-12.904 contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société caisse

[U] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 22-20.359 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

entreprises, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement [Adresse 2] a formé le pourvoi n° G 23-15.877 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2023 par la cour d'appel de Metz

régulièrement formé le recours prévu à l'article 34 du décret susvisé ; Attendu que Mme X... fait grief à l'assemblée générale des magistrats de la cour d'appel d'avoir rejeté sa requête ; qu'elle met

, perdant ainsi de vue la spécificité du risque lié au caractère micrométrique des particules en suspension dans l'atmosphère et en conséquence desquelles le législateur a été précisément conduit à mettre

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le cadre d’un marché de communication lancé par la chambre de métiers de Seine-Saint-Denis

. - QUALITE POUR LA METTRE EN JEU.* IRRECEVABILITE DE LA DEMANDE D'UN TIERS.