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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
épouse Y... soit les trois biens immobiliers visés dans le jugement plus un quatrième bien consistant en : - sur la commune de Cagnes-sur-mer, les parties dépendant d'un immeuble sis 31, avenue Cyrille Besset
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004920_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
(UE) n° 432/2012 ; la condition relative à la portion quantifiée est désormais remplie ; elle peut faire référence à une portion de 200 grammes par jour et la portion permettant d'obtenir l'effet bénéfique
Source officielle1ère chambre
DTA_2100086_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Il fait valoir que : - les époux D ne disposent pas d'un intérêt à agir en ce qu'ils ne démontrent pas résider dans leur propriété du domaine du Gaou Bénat ; - les moyens soulevés dans la requête ne
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406199_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
S’agissant de la partie du projet donnant sur l’impasse reliant le terrain d’assiette à l’avenue Cyrille Besset, s’il ressort du plan de la façade Sud que le projet ne s’implante pas dans l’épaisseur du
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f041
19 septembre 2011
19 septembre 2011
régulièrement leurs deux parents et indispensable que ceux-ci réapprennent à communiquer ; il est constant et reconnu par les deux parents que la mesure d'AEMO instaurée par le juge des enfants est bénéfique
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f67b
6 octobre 2011
6 octobre 2011
EXPOSE DU LITIGE : La Commune de NICE poursuit un projet de réalisation de logements sociaux sur l'avenue Cyrille Besset.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d025d0cdc6046d47073062
3 avril 2026
3 avril 2026
prolongée et à l’effort soutenu mentionnées dans le certificat médical du 13 janvier 2025 conduisent ce même médecin à préconiser « un travail assis sans charge de poids », ajoutant que « se serait bénéfique
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4d2033cf481c39a26ae
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/02439 - N° Portalis DB3S-W-B7I-[Immatriculation 2] N° de MINUTE : 25/02060 DEMANDEUR S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique BELLET
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969dab7cdc6046d477c7423
15 janvier 2026
15 janvier 2026
déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Février 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 20/01636 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel LEFEVRE Me Frédérique BELLET
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6960a070cdc6046d47b65bd2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Février 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 20/00369 Copies exécutoires délivrées à : Me Florence KATO Me Frédérique BELLET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df85aaebb88318fda640
10 octobre 2023
10 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CPAM DE SAONE ET LOIRE Me Frédérique BELLET EXPÉDITION à : SOCIÉTÉ [7] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre 4-3
63c2564c0bfda47c90075e64
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2023 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 -Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN -Me Stéphanie BESSET-LE
Source officielleRETENTIONS
650d30fb71dfcd83182011d5
31 août 2023
31 août 2023
[J] C/ PREFET DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 31 AOUT 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Anne DU BESSET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c32a8cf5e2e9b21d37
4 août 2022
4 août 2022
Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Gilles SAMMARCELLI de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Charlotte BELLET
Source officielleChambre 1-8
62736902a58162057dac6578
4 mai 2022
4 mai 2022
sous l'enseigne PHARMACIE DU SQUARE, agissant poursuite et diligence de sa gérante associé unique, Madame [V] [W], déclarée en redressement judiciaire de la SARL PHARMACIE [W], sis 47 Avenue Cyrille Besset
Source officielleProcédure accélérée au fond
69c32fe5cdc6046d47d55867
13 janvier 2026
13 janvier 2026
], * Madame, [T], [M],, [Adresse 4], * ◊ Madame, [B], [M] épouse, [L],, [Adresse 5], Comparaissant par Maître Olga ZAKHAROVA-RENAUD, avocat au barreau de Paris, membre de la SCP BOURGEON GUILLIN BELLET
Source officielleChambre 6/Section 5
670d5b27ddfc18ec235ab84f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alberta SMAIL, SELARL d’Avocats REIBELL Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 0290 La SOCIETE CAMPENNOISE DE BATIMENT ( la SCB ) [Adresse 6] [Localité 28] représentée par Me Charlotte BELLET
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66964141f5112d8edd057ece
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/11978 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2U3T AFFAIRE : Mme [P] [L] (Me Nicolas BESSET) C/ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
686f4c94d3976f57d00d3152
9 juillet 2025
9 juillet 2025
] a interjeté appel de cette ordonnance, expliquant qu'il souhaitait reprendre le travail, repasser son permis de conduire, entamer une formation en sécurité et que l'hospitalisation lui avait été bénéfique
Source officielleChambre 1-3
67f0bfec7404cfa73fa4bc6f
4 avril 2025
4 avril 2025
N° 2025/73 Rôle N° RG 20/01447 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQVY [N] [H] C/ Mutuelle AGPM VIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BESSET
Source officiellePage 85 sur 291