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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1118DEC004546699

Admin. suprême

18 novembre 2004

18 novembre 2004

, produits au dossier, la première requérante éprouvait des difficultés à vivre en prison en raison du manque d'autonomie lié à sa main amputée ; elle était dépressive et sujette à des crises de tremblements

Source officielle

Page 83 sur 116

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0209JUD001477708

Admin. suprême

9 février 2016

9 février 2016

Dans cette affaire, qui concernait un décès survenu lors du tremblement de terre de Van, les plaignants reprochaient à plusieurs agents publics des négligences dans l’exercice de leurs fonctions relatives

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03b31cdc6046d4708eac2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En 2016, lors du dernier bilan neuropsychologique, il a été noté une lenteur des gestes avec tremblements, des difficultés d’organisation, de planification, une labilité émotionnelle, une anxiété, une

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6979d639cdc6046d47f577cc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

novembre 2019, que lors de l'entretien réalisé le 17 septembre 2019, l'intéressée avait tenu un discours confus, qu'elle était en état de sidération, qu'elle présentait un état de perplexité avec tremblement

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af666129746fdd69ca9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

que le fait d'avoir arrêté le RX pour saluer un ami ne dérangeait en rien Elle indique que ne se sentant pas bien, elle s'est rendue à l'infirmerie où elle s'est effondrée (crise de larmes, tremblements

Source officielle
CA

15e chambre

6349008b63d497adffda436c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Choqué, tremblant, à fleur de peau, les larmes aux jeux, je suis allé voir directement [H] pour lui raconter cette agression (...)", ce que confirme son chef d'équipe ; M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6272180e228a02057de67386

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Je déclare sur l'honneur avoir était témoin de : étant attablée au restaurant la Plantation, avoir entendu des hurlements sortant de la cuisine, vu la responsable des lieux me servir tremblante, terrifiée

Source officielle
TJ

JCP

671151fcaa7e95fd3fcf579a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Enfin, l’état des lieux de sortie mentionne que la poignée de la porte de garage comporte du jeu et est tremblante. Son remplacement est donc justifié. M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3c99413110008238637

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Mme [C] précise que [I] avait peur d'en parler et qu'il était tremblant. Les services de police ont recueilli le 7 avril 2019 la plainte déposée par [I], accompagné de sa mère.

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7ec753e3bdd077866e99

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

domiciliés Résidence “Les Jardins d’Artémis” 89 avenue des Burtis 13012 Marseille, domicile élu à l’étude de Me [L] [I], notaire associé de la SCP [L] [I] - AGNES MICHELIS - SEBASTIN JARDIN - LIONEL TREMELLAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d658c0355000835f763

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[N], mais aussi de ce qu'il souhaitait en découdre, qu'il était alors en état de choc, avec la voix et les mains tremblantes, lui disant qu'il n'en pouvait plus.

Source officielle
CA

14e Chambre

616260328672d229b881632d

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Or, à l'arrivée des pompiers, vers 8h35, Monsieur [M] tremblait et ne pouvait plus parler.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Bourgneuf la Forêt remettait à M. Jean Claude Yc/émargement

6253cd1fbd3db21cbdd92517

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Jean Claude Y..., important, la démission donnée par celui-ci ne pouvait résulter d'une volonté libre, ce que corroborent l'écriture tremblante et peu assurée de la lettre, ainsi que le fait que, dès le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110035

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

également la réalité de la date de 1955 ; qu'en présence de plusieurs éléments intrinsèques et extrinsèques au testament corroborant l'exactitude de la date indiquée, la seule observation du caractère tremblant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

que lorsqu'il a été convoqué pour placement en garde à vue, il s'est senti ‘‘tétanisé" de son propre aveu et le collègue de travail avec lequel il se trouvait a confirmé que celui-ci était devenu tremblant

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424005

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

était venu d'Annemasse à la seule fin de le rencontrer pour témoigner en ce sens ; qu'il a ajouté que son interlocuteur avait peur d'être accusé pour cet incendie, qu'il était tout blanc et qu'il tremblait

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e7d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le fait que Monsieur [N] ait perçu, alors qu'il naviguait à 18 Kts, et « après avoir effectué une grande courbe », « un bruit bizarre, des tremblements successifs », montre que, à ce moment, le roulement

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf103e266e89ef1189691

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

tombent mais vraiment s’écroulent par terre en transe et franchement quand les gens tombent au sol ça fait peur parce que quand ils tombent, ils s’écroulent, ils s’allongent par terre, on les voit trembler

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200797

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

droite entre le pouce et l'index, que la ponction qui dure environ une minute, nécessite précision et concentration mais pas de force, et que l'absence d'altération des mouvements fins, l'absence de tremblements

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6036b6159510cd56c7c2a49f

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

2004 au C.H.U de [1] démontrent que les traitements prescrits à [X] [E] avaient amélioré son état ; - que le fait d'écrire avec difficulté ne fait pas la preuve de l'insanité d'esprit, l'écriture tremblée

Source officielle